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Les jouets souples rembourrés doivent être sans danger pour les enfants de tout âge, également lorsqu'ils sont recouverts de paillettes (sequins)
Une nouvelle tendance en matière de jouets a fait son apparition : les peluches partiellement ou totalement recouvertes de paillettes (sequins). Elles ont attiré l'attention des autorités de surveillance du marché de l'UE. Vous trouverez ici des explications au sujet des aspects spécifiques qui sont d’application en matière de jouets souples rembourrés.
La réglementation d’application comprend :
- l’AR du 19.01.2011 relatif à la sécurité des jouets (ARJ) (la transposition belge de la directive sur la sécurité des jouets 2009/48/CE) ;
- la norme harmonisée EN 71-1: 2014 + A1: 2018 Sécurité des jouets - Partie 1: Propriétés mécaniques et physiques (EN 71-1).
L’opinion de la majorité des membres du groupe de coopération administrative (ADCO) du groupe d'experts sur la sécurité des jouets a également été prise en compte.
À l'article 2.28 de l’ARJ, la définition de « destiné à être utilisé par » donne les critères permettant d'évaluer si un jouet particulier est destiné à être utilisé par une certaine tranche d'âge. La définition indique que le facteur déterminant est ce que le parent ou la personne chargée de la surveillance peut raisonnablement supposer à propos de la tranche d’âge indiquée en vertu des fonctions, des dimensions et des caractéristiques d’un jouet. Cela inclut en particulier le cas des jouets destinés à être utilisés par des enfants de moins de 36 mois.
La norme EN 71-1 donne à l’article 1 Domaine d’application, l’exemple suivant : les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir et câliner, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.
La clause 3.61 de l'EN 71-1 donne la définition d'un jouet souple rembourré :
- jouet nu ou habillé,
- dont le corps a une surface souple,
- rempli de matériaux souples permettant une compression aisée de sa partie principale avec la main.
Vous retrouverez la mention du premier âge à partir duquel un enfant peut jouer avec ce jouet dans CEN ISO/TR 8124-8 « Safety of toys – Part 8: Age determination guidelines ». Pour « des poupées et des animaux simples - des poupées et des animaux en tissu ou en peluche avec ou sans vêtements et détails fixés qui ne peuvent pas être enlevés », cet âge débute à 2 mois.
Nous pouvons donc en conclure que généralement les jouets souples rembourrés doivent convenir aux enfants de tous les âges.
Un jouet souple rembourré recouvert partiellement ou complètement de paillettes et qui répond toujours à la définition d’un jouet souple rembourré est considéré comme un jouet destiné aux enfants de moins de 36 mois. Une conception similaire est traitée au point A.27 de la norme EN 71-1. Celui-ci indique que les jouets souples rembourrés et les jouets avec des revêtements dont l’enfant peut mordre ou déchirer des morceaux (jouets en mousse, par exemple) doivent satisfaire aux tests de torsion (point 8.3) et aux tests de traction (8.4), comme requis pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois (5.1, exigences générales).
Il est interdit de contourner les exigences relatives aux petites pièces (ARJ) en ajoutant l'avertissement d'âge « Ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans » ou le pictogramme associé sur un jouet qui, de toute évidence, est aussi destiné aux enfants de moins de 3 ans. C’est ce que prévoit l’article 11, paragraphe 1, troisième alinéa, de l’ARJ et c’est ce qui est expliqué plus en détail dans la partie correspondante du Guide explicatif concernant la directive jouets.
Conclusion
Les jouets souples rembourrés recouverts de paillettes (sequins) doivent être sans danger pour les enfants de tous âges.
