Année 2010

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0110 (PDF, 45.62 Ko) LAPN0110 (PDF, 44.08 Ko)
Février LAPA0210 (PDF, 50.31 Ko) LAPN0210 (PDF, 48.28 Ko)
Mars LAPA0310 (PDF, 49.28 Ko) LAPN0310 (PDF, 47.44 Ko)
Avril LAPA0410 (PDF, 48.46 Ko) LAPN0410 (PDF, 46.59 Ko)
Mai LAPA0510 (PDF, 49.79 Ko) LAPN0510 (PDF, 47.09 Ko)
Juin LAPA0610 (PDF, 46.97 Ko) LAPN0610 (PDF, 44.9 Ko)
Juillet LAPA0710 (PDF, 52.08 Ko) LAPN0710 (PDF, 49.4 Ko)
Août LAPA0810 (PDF, 44.23 Ko) LAPN0810 (PDF, 42.82 Ko)
Septembre LAPA0910 (PDF, 48.97 Ko) LAPN0910 (PDF, 46.95 Ko)
Octobre LAPA1010 (PDF, 47.58 Ko) LAPN1010 (PDF, 45.36 Ko)
Novembre LAPA1110 (PDF, 50.13 Ko) LAPN1110 (PDF, 48.33 Ko)
Décembre LAPA1210 (PDF, 45.04 Ko) LAPN1210 (PDF, 43.28 Ko)
Annuel LAPA1310 (PDF, 173.62 Ko) LAPN1310 (PDF, 154.13 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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