Année 2007

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0107 (PDF, 42.37 Ko) LAPN0107 (PDF, 42.08 Ko)
Février LAPA0207 (PDF, 43.03 Ko) LAPN0207 (PDF, 42.72 Ko)
Mars LAPA0307 (PDF, 46.55 Ko) LAPN0307 (PDF, 45.28 Ko)
Avril LAPA0407 (PDF, 42.48 Ko) LAPN0407 (PDF, 42.23 Ko)
Mai LAPA0507 (PDF, 45.04 Ko) LAPN0507 (PDF, 44.47 Ko)
Juin LAPA0607 (PDF, 41.78 Ko) LAPN0607 (PDF, 41.16 Ko)
Juillet LAPA0707 (PDF, 42.84 Ko) LAPN0707 (PDF, 42.54 Ko)
Août LAPA0807 (PDF, 43.43 Ko) LAPN0807 (PDF, 42.9 Ko)
Septembre LAPA0907 (PDF, 42.74 Ko) LAPN0907 (PDF, 42.23 Ko)
Octobre LAPA1007 (PDF, 44.46 Ko) LAPN1007 (PDF, 44.24 Ko)
Novembre LAPA1107 (PDF, 43.6 Ko) LAPN1107 (PDF, 42.42 Ko)
Décembre LAPA1207 (PDF, 43.16 Ko) LAPN1207 (PDF, 42.31 Ko)
Annuel LAPA1307 (PDF, 134.82 Ko) LAPN1307 (PDF, 121.61 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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