Année 2004

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0104 (PDF, 60.88 Ko) LAPN0104 (PDF, 60.51 Ko)
Février LAPA0204 (PDF, 62.01 Ko) LAPN0204 (PDF, 60.83 Ko)
Mars LAPA0304 (PDF, 61.82 Ko) LAPN0304 (PDF, 60.87 Ko)
Avril LAPA0404 (PDF, 61.04 Ko) LAPN0404 (PDF, 60.56 Ko)
Mai LAPA0504 (PDF, 61.76 Ko) LAPN0504 (PDF, 60.88 Ko)
Juin LAPA0604 (PDF, 62.28 Ko) LAPN0604 (PDF, 61.13 Ko)
Juillet LAPA0704 (PDF, 60.46 Ko) LAPN0704 (PDF, 60.17 Ko)
Août LAPA0804 (PDF, 61.2 Ko) LAPN0804 (PDF, 60.75 Ko)
Septembre LAPA0904 (PDF, 62.11 Ko) LAPN0904 (PDF, 60.9 Ko)
Octobre LAPA1004 (PDF, 61.04 Ko) LAPN1004 (PDF, 60.54 Ko)
Novembre LAPA1104 (PDF, 60.97 Ko) LAPN1104 (PDF, 61.71 Ko)
Décembre LAPA1204 (PDF, 62.67 Ko) LAPN1204 (PDF, 62.39 Ko)
Annuel LAPA1304 (PDF, 112.68 Ko) LAPN1304 (PDF, 116.31 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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