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La gestion des substances chimiques n'est encore que très peu liée à des stratégies de durabilité au sein des entreprises. Elle devrait pourtant faire partie intégrante de la stratégie d’entreprise, car elle affecte toutes les activités opérationnelles de l’entreprise. En recherchant la durabilité, une entreprise peut se différencier de la concurrence et devenir un leader dans son secteur.
Compte tenu de son importance en Belgique, le secteur chimique doit être le leader dans la transition vers une économie plus durable. Les modèles ou stratégies économiques alternatifs peuvent conduire à des processus plus efficaces mais aussi plus durables.
Les pistes pour une production chimique durable
Une piste découle directement du processus d'autorisation dans le cadre de la législation REACH qui entend garantir l'élimination progressive des substances chimiques dangereuses. La substitution de ces substances chimiques très préoccupantes est un fer de lance dans la transition vers une économie plus durable, mais aussi un immense défi, en particulier lorsqu'il s'agit de recyclage.
Au niveau européen, la substitution de substances extrêmement préoccupantes est soutenue par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Début 2018, l'Agence a publié sa « Substitution Strategy » dans laquelle elle précise que son rôle est principalement celui de facilitateur. L'ECHA
- renforce les capacités,
- crée ou soutient les réseaux d'acteurs afin de faciliter la substitution,
- facilite la voie vers le financement et le soutien technique et, enfin,
- facilite l'utilisation de toutes les données à sa disposition.
Selon la feuille de route fédérale 2016-2019 pour l'économie circulaire (« Ensemble faisons tourner l'économie en développant l'économie circulaire en Belgique »), la mission du SPF Economie est de diffuser des informations sur la substitution de produits chimiques très préoccupants.
Préparation à l’élaboration d’une feuille de route stratégique pour la substitution
En 2019, le SPF Economie a piloté une étude afin d’examiner comment développer une vision globale visant le remplacement des produits chimiques dangereux dans le contexte belge.
Cette étude (PDF, 3.32 Mo) met en évidence qu'une stratégie belge efficace devrait être organisée autour de deux piliers :
- une combinaison d'informations et d'instruments réglementaires et économiques ;
- une combinaison d'actions transversales et verticales centrées sur des thèmes prioritaires spécifiques à la Belgique.
L'étude contient également de nombreuses informations sur les programmes de soutien européens, fédéraux et régionaux, notamment sur les conditions d’obtention pour un soutien financier.
Télécharger l'étude (PDF, 3.32 Mo)
Belgian Plan for Chemical Alternatives
En 2022-2023, le SPF Economie a piloté une nouvelle étude dont le but était d'identifier et d'évaluer des futures mesures politiques potentielles visant à soutenir la substitution des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) en Belgique.
Afin d'atteindre les objectifs du projet, le projet a été divisé en quatre phases différentes :
- Production et utilisation de SVHC en Belgique
- Elaboration et application d'un modèle de priorisation des SVHC
- Élaborer des mesures politiques
- Évaluation socio-économique des mesures politiques visant à promouvoir la substitution des SVHC en Belgique
Ce rapport décrit les quatre phases du projet, incluant les objectifs de chacune des quatre phases, la méthodologie appliquée, les résultats et l'analyse de ces résultats. Les défis identifiés et les recommandations sur la manière de les relever avec des actions futures ont été décrits pour les différentes phases.
Les résultats de cette étude ne doivent en aucun cas être considérés comme un précurseur de la politique future du gouvernement fédéral.
Télécharger la "Roadmap stratégique" (en anglais) (PDF, 6.66 Mo)
Les PFAS dans l’Industrie Belge
La toxicité environnementale et sanitaire des substances PFAS (per- et poly-fluoroalkyles) est prouvée depuis plusieurs années.
En 2023, le SPF Economie a piloté une nouvelle étude dont le but a été d'identifier l'utilisation des PFAS en Belgique et d'évaluer des futures mesures politiques potentielles favorisant leur substitution.
Le marché belge des PFAS a été divisé en 12 segments, couvrant la quasi-totalité des utilisations industrielles et applications des PFAS en Belgique. Trois segments, Médical, Textile, et HVACR - rassemblent plus de 75 % de du volume total PFAS utilisé en Belgique (c'est-à-dire 8 330 t/an).
Les résultats de cette étude ne doivent en aucun cas être considérés comme un précurseur de la politique future du gouvernement fédéral.
