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Cette page contient une grille de référence relative à certains types de cancers pour l'assurance solde restant dû (annexe 1), pour lesquels le délai est adapté.
Le délai d'attente varie en fonction du type de cancer, du stade au moment du diagnostic et d'autres critères spécifiques.
Rappel : les conditions d’accès à une assurance solde restant dû sur la base des délais ci-dessous ne s'appliquent qu'en l'absence d'autres facteurs de risque ou de pathologies préexistantes.
Types de pathologies |
Types histologiques et stades de référence - stades pré-thérapeutiques |
Délai d’accès à compter de la fin du traitement actif de la pathologie cancéreuse et sans rechute |
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Cancers du testicule |
Séminomes purs, stade I |
3 ans |
Séminomes purs, stade II |
5 ans |
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Tumeurs non-séminomateuses ou mixtes, Stades I et II |
5 ans |
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Cancers du sein |
Tis N0 M0 |
0 an |
T1-1mi N0 M0 |
1 an |
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T0-1 N1 mi M0 |
1 an |
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T0 N1 M0 |
1 an |
|
T1-1mi N1 M0 |
1 an |
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T2 N0 M0 |
5 ans |
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T2 N1 M0 |
5 ans |
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T3 N0 M0 |
5 ans |
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Mélanome de la peau |
Mélanome in situ pur sans caractère micro-infiltrant ou de niveau I de Clark
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1 an |
Cancer du col de l’utérus |
Classe CIN III (ou HSIL) ou in situ pur sans caractère micro-infiltrant Application d’un traitement de référence en vigueur au moment de la prise en charge et une surveillance selon recommandations HAS |
1 an |
Cancers du rein |
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5 ans |
|
5 ans |
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Cancers du côlon et du rectum |
Stade Tis (stade 0) :
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1 an |
Stade I : T1N0M0 :
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4 ans |
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Stade I : T2N0M0 :
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5 ans |
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Cancers de la thyroïde |
Papillaire/vésiculaire, < 45 ans au diagnostic, stade I |
3 ans |
Papillaire/vésiculaire, 45 ans ou plus au diagnostic, stade I ou II |
3 ans |
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Papillaire/vésiculaire, 45 ans ou plus au diagnostic, stade III |
5 ans |
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Lymphomes hodgkiniens |
Lymphomes hodgkiniens classés stade 1A après une période de suivi post-thérapeutique |
5 ans |
Lymphomes hodgkiniens classés stades 1B et 2A après une période de suivi post-thérapeutique |
5 ans |
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Leucémie aigue promyélocytaire / LAP / LAM3 |
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3 ans |
Attention : ces grilles de référence consolidées sont fournies seulement à titre indicatif. Seules les grilles de référence publiées au Moniteur belge sont authentiques et juridiquement contraignantes. Ces versions officielles sont accessibles directement via les liens repris sous cette page (voir Réglementation).