Articles de puériculture (généralités)
Les articles de puériculture couvrent une large gamme de produits. Ils sont destinés entre autres à assurer ou faciliter le couchage, le repas, la toilette, le transport… des enfants.
Il peut s’agir de :
- mobilier pour enfants (lits d’enfants, parcs d’enfants, chaise haute pour enfant, tables à langer, etc.) ;
- buggies ;
- tétines ;
- vélos pour enfants ;
- vêtements pour enfants ;
- ...
Réglementation des articles de puériculture
Les articles de puériculture ne sont pas considérés comme des jouets. Par conséquent, ils ne tombent pas sous la réglementation concernant les jouets.
Les articles de puériculture font cependant partie du quotidien des enfants. Leur conception doit donc éviter de blesser l’enfant (coupure, pincement, étranglement, étouffement…), éviter les chutes par manque de stabilité, de solidité ou par insuffisance de blocage en position d’utilisation, éviter les brûlures, éviter les intoxications dûes à l’emploi de peintures ou de matériaux qui pourraient être nocifs.
Il n’existe pas de réglementation spécifique pour les articles de puériculture.
Ces produits doivent satisfaire aux exigences essentielles de sécurité telles que définies dans le Code de droit économique, livre IX relatif à la sécurité des produits et des services.
