eRegister : registre belge des brevets.

Cet outil vous permet de consulter les brevets complets du Registre belge des Brevets, ainsi que les données bibliographiques et même la correspondance entre l’Office de la Propriété Intellectuelle (OPRI) et les titulaires de brevet.

Il rassemble des données concernant la description scientifique ou technologique de nouveaux procédés ou produits technologiques ou concernant les certificats complémentaires de protection (CCP) belges pour les médicaments et les produits phytopharmaceutiques. Vous pouvez aussi vérifier s’il y a eu un enregistrement préalable de brevets similaires ou apparentés, publiés en Belgique.

La consultation est gratuite et aucune inscription n’est nécessaire.

Consultez eRegister via le portail Benelux Patent Platform.

Espacenet : réseau européen de base de données de brevets.

Cet outil en ligne vous donne accès à plus de 100 millions de documents de brevets publiés et permet d'effectuer des recherches simples ou avancées dans plusieurs langues avec un service de traduction en ligne. Le système fonctionne avec une interface très accessible.

Il est géré par l'Office européen des brevets (OEB) en collaboration avec les offices nationaux des Etats membres de l'OEB. Certains offices nationaux donnent accès à un plus grand nombre de publications.

La consultation est gratuite et aucune inscription n’est nécessaire.

Consulter le serveur Esp@cenet de l'OPRI. Il contient les publications des brevets nationaux de 1984 à nos jours.

Registre fédéré : registre européen des brevets de l’OEB

Cet outil constitue un point d’accès unique qui amène directement aux registres nationaux de brevets en ligne des Etats membres de l’OEB.

Pour chacun de ces dossiers, les données bibliographiques et les informations relatives à la procédure sont disponibles dès la première publication jusqu'à la délivrance du brevet. Il contient aussi de nombreux détails concernant l'examen, les oppositions et les recours qui sont normalement disponibles par le biais d'une consultation du dossier.

La consultation est gratuite et aucune inscription n’est nécessaire.

Consulter le registre fédéré via le Registre européen des brevets.

Patentscope : base de données de brevets de l'OMPI

Cet outil permet d’accéder aux demandes internationales de brevet en texte intégral le jour même de leur publication, ainsi qu’aux documents de brevet des offices de brevets nationaux ou régionaux participants.

Les recherches peuvent être effectuées par mots clés, par noms de déposant, par catégories de la classification internationale des brevets et au moyen de nombreux autres critères de recherche dans différentes langues.

La consultation est gratuite et aucune inscription n’est nécessaire.

Consulter Patentscope.

 

Dernière mise à jour
31 août 2021