Année 2001 |
Liste Alphabétique |
Liste numérique |
| Janvier | ||
| Février | ||
| Mars | ||
| Avril | ||
| Mai | ||
| Juin | ||
| Juillet | ||
| Août | ||
| Septembre | ||
| Octobre | ||
| Novembre | ||
| Décembre | ||
| Annuel | LAPA1301 (PDF, 75.81 Ko) | LAPN1301 (PDF, 67.27 Ko) |
| * LAP = List Application Patent | ||
Contenu des listes
Listes alphabétiques
- Titulaire(s)
- deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
- le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
- le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
- Numéro de la demande de brevet;
- Numéro de la publication du brevet (si disponible);
- Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
- Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Tables numériques
- Numéro de la demande de brevet;
- Numéro de la publication du brevet (si disponible);
- Titulaire(s)
- deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
- le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
- le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
- Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
- Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018
