La base de données est une collection, un recueil d’éléments indépendants, c’est-à-dire séparables les uns des autres sans que cela réduise la valeur informative de chacun d’entre eux.
Pour constituer une base de données, les éléments qui la composent doivent être indépendants, c'est-à-dire séparables les uns des autres sans que cela réduise la valeur informative de chaque élément.
Un roman, n’est pas une base de données, car malgré qu’il se compose de multiples chapitres, sa lecture doit se faire dans un certain ordre. Les chapitres ne sont pas des données indépendantes. Par contre une encyclopédie comprend des milliers de données indépendantes les unes des autres, c'est donc une base de données. Les données qui constituent une base de données peuvent être des œuvres protégées par le droit d'auteur.
Un répertoire de poèmes du XXe siècle est une base de données regroupant des œuvres protégées par le droit d'auteur. Si ce répertoire regroupe des données qui ne sont pas originales, par exemple de simples dates, la base de données peut tout de même être protégée bien que les données ne soient pas protégées par le droit d'auteur.
Ensuite, les données doivent être disposées de manière systématique ou méthodique, ce qui exclut les ensembles de données non organisées, et être accessibles individuellement. Il faut donc qu’un moyen (tel un index, un plan de classement, un outil électronique de recherche ou tout autre moyen) permette de rechercher un élément particulier.
Sont couvertes les bases de données sur support électronique ou sur support non électronique tel que le papier (dictionnaires, annuaires, collection de fiches, etc.).
Des sites Internet
- d’annonces immobilières,
- d’annonces d’emploi,
- d’annonces relatives à des locations de maisons de vacances,
- d’informations financières, ou encore un site
- présentant les horaires des séances de cinéma en Belgique,
bénéficient de la protection, car ce sont des recueils de données, disposées de manière systématique ou méthodique et accessibles séparément par des moyens électroniques.
Une collection de fiches papier décrivant des sculptures sur le territoire bruxellois a été protégée comme une base de données.
