Année 2014 |
Liste Alphabétique |
Liste numérique |
Janvier | LAPA0114 (PDF, 54.13 Ko) | LAPN0114 (PDF, 52.45 Ko) |
Février | LAPA0214 (PDF, 61.02 Ko) | LAPN0214 (PDF, 58.46 Ko) |
Mars | LAPA0314 (PDF, 58.17 Ko) | LAPN0314 (PDF, 56.65 Ko) |
Avril | LAPA0414 (PDF, 61.5 Ko) | LAPN0414 (PDF, 57.9 Ko) |
Mai | LAPA0514 (PDF, 62.53 Ko) | LAPN0514 (PDF, 60.55 Ko) |
Juin | LAPA0614 (PDF, 161.05 Ko) | LAPN0614 (PDF, 160.95 Ko) |
Juillet | LAPA0714 (PDF, 165.8 Ko) | LAPN0714 (PDF, 165.94 Ko) |
Août | LAPA0814 (PDF, 157 Ko) | LAPN0814 (PDF, 157.29 Ko) |
Septembre | LAPA0914 (PDF, 154.54 Ko) | LAPN0914 (PDF, 155.18 Ko) |
Octobre | ||
Novembre | ||
Décembre | ||
Annuel | ||
* LAP = List Application Patent |
Contenu des listes
Listes alphabétiques
- Titulaire(s)
- deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
- le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
- le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
- Numéro de la demande de brevet;
- Numéro de la publication du brevet (si disponible);
- Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
- Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Tables numériques
- Numéro de la demande de brevet;
- Numéro de la publication du brevet (si disponible);
- Titulaire(s)
- deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
- le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
- le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
- Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
- Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
4 septembre 2018