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Recherche sur l’état de la technique (art antérieur)
Votre invention est-elle aussi nouvelle que vous ne le pensez ?
Un examen dans les bases de données sur les brevets peut vous aider à prendre la décision de déposer une demande de brevet (évaluation des conditions de validité) et vous donner des idées sur la manière de formuler vos revendications de brevet.
Ce type de recherche donne une vue d'ensemble des derniers développements technologiques, dans un domaine particulier. Il vous permettra de prendre connaissance des droits de brevet demandés et éventuellement accordés par vos concurrents. Sur la base des brevets trouvés, vous pouvez comparer votre invention avec l'état de la technique et, si nécessaire, adapter la formulation de votre demande. Dans votre domaine de travail, vous pouvez créer une documentation qui comprend les brevets les plus pertinents.
Veille technologique (technology watch)
Si vous souhaitez vous tenir régulièrement au courant de l'évolution et des tendances dans votre propre discipline technique, vous pouvez suivre fréquemment les résultats d'une recherche de brevet dans un certain domaine technique ou sur la base d'une certaine entreprise, en établissant un profil de recherche.
Recherche sur la liberté d’exploitation (freedom to operate)
Cette recherche vous permettra de savoir si un produit est déjà protégé par un brevet avant sa mise sur le marché. Vous pouvez ainsi éviter d'enfreindre la protection déjà en place.
Un brevet expire normalement au bout de 20 ans. Cependant, peu de brevets sont maintenus pendant toute cette période. Cela signifie que la plupart des millions de documents de brevet contiennent des informations technologiques, que chacun est libre d'appliquer comme il l'entend. Bien entendu, il faut veiller à ne pas enfreindre les brevets qui sont encore valables.
Recherche en vue de l’annulation, de la nullité ou de l’opposition d’un brevet
Les résultats de la recherche peuvent également être utilisés pour se défendre contre des accusations de contrefaçon ou pour contester la validité d'un brevet délivré.
Se familiariser avec le marché (exploration générale)
Un brevet est un instrument stratégique qui permet de détecter à temps des domaines techniques qui pourraient être importants dans un avenir proche. Il est donc possible d'obtenir des informations sur les priorités et les tendances techniques sur la base de l'examen d'un certain nombre de demandes dans un certain secteur ou de certaines entreprises. Au niveau macroéconomique, les brevets peuvent fournir des informations sur l'attitude technologique d'un pays, d'un continent et même du monde.
