Année 2014

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0114 (PDF, 54.13 Ko) LAPN0114 (PDF, 52.45 Ko)
Février LAPA0214 (PDF, 61.02 Ko) LAPN0214 (PDF, 58.46 Ko)
Mars LAPA0314 (PDF, 58.17 Ko) LAPN0314 (PDF, 56.65 Ko)
Avril LAPA0414 (PDF, 61.5 Ko) LAPN0414 (PDF, 57.9 Ko)
Mai LAPA0514 (PDF, 62.53 Ko) LAPN0514 (PDF, 60.55 Ko)
Juin LAPA0614 (PDF, 161.05 Ko) LAPN0614 (PDF, 160.95 Ko)
Juillet LAPA0714 (PDF, 165.8 Ko) LAPN0714 (PDF, 165.94 Ko)
Août LAPA0814 (PDF, 157 Ko) LAPN0814 (PDF, 157.29 Ko)
Septembre LAPA0914 (PDF, 154.54 Ko) LAPN0914 (PDF, 155.18 Ko)
Octobre    
Novembre    
Décembre    
Annuel    
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
4 septembre 2018

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