Année 2013

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0113 (PDF, 57.49 Ko) LAPN0113 (PDF, 55.91 Ko)
Février LAPA0213 (PDF, 59.28 Ko) LAPN0213 (PDF, 56.25 Ko)
Mars LAPA0313 (PDF, 60.71 Ko) LAPN0313 (PDF, 57.45 Ko)
Avril LAPA0413 (PDF, 61.53 Ko) LAPN0413 (PDF, 57.98 Ko)
Mai LAPA0513 (PDF, 61.52 Ko) LAPN0513 (PDF, 58.01 Ko)
Juin LAPA0613 (PDF, 57.36 Ko) LAPN0613 (PDF, 55.8 Ko)
Juillet LAPA0713 (PDF, 55.13 Ko) LAPN0713 (PDF, 53.2 Ko)
Août LAPA0813 (PDF, 55.29 Ko) LAPN0813 (PDF, 53.29 Ko)
Septembre LAPA0913 (PDF, 59.74 Ko) LAPN0913 (PDF, 57.37 Ko)
Octobre LAPA1013 (PDF, 64.53 Ko) LAPN1013 (PDF, 61.22 Ko)
Novembre LAPA1113 (PDF, 56.7 Ko) LAPN1113 (PDF, 53.8 Ko)
Décembre LAPA1213 (PDF, 59.83 Ko) LAPN1213 (PDF, 57.2 Ko)
Annuel LAPA1313 (PDF, 209.52 Ko) LAPN1313 (PDF, 188.1 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

Dernières actualités pour ce thème

  1. Propriété intellectuelle

    Droits d’auteur et droits voisins - Rapport annuel 2018 du Service de contrôle