Année 2012

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0112 (PDF, 57.33 Ko) LAPN0112 (PDF, 53.89 Ko)
Février LAPA0212 (PDF, 58.77 Ko) LAPN0212 (PDF, 55.92 Ko)
Mars LAPA0312 (PDF, 64.42 Ko) LAPN0312 (PDF, 60.58 Ko)
Avril LAPA0412 (PDF, 57.39 Ko) LAPN0412 (PDF, 55.24 Ko)
Mai LAPA0512 (PDF, 61.94 Ko) LAPN0512 (PDF, 58.63 Ko)
Juin LAPA0612 (PDF, 61.92 Ko) LAPN0612 (PDF, 57.99 Ko)
Juillet LAPA0712 (PDF, 61.27 Ko) LAPN0712 (PDF, 57.8 Ko)
Août LAPA0812 (PDF, 53.19 Ko) LAPN0812 (PDF, 51.54 Ko)
Septembre LAPA0912 (PDF, 59.57 Ko) LAPN0912 (PDF, 56.69 Ko)
Octobre LAPA1012 (PDF, 64.88 Ko) LAPN1012 (PDF, 61.04 Ko)
Novembre LAPA1112 (PDF, 58.2 Ko) LAPN1112 (PDF, 55.5 Ko)
Décembre LAPA1212 (PDF, 58.96 Ko) LAPN1212 (PDF, 56.9 Ko)
Annuel LAPA1312 (PDF, 220.85 Ko) LAPN1312 (PDF, 190.7 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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