Année 2011

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0111 (PDF, 46.25 Ko) LAPN0111 (PDF, 44.25 Ko)
Février LAPA0211 (PDF, 54.54 Ko) LAPN0211 (PDF, 50.52 Ko)
Mars LAPA0311 (PDF, 48.23 Ko) LAPN0311 (PDF, 45.29 Ko)
Avril LAPA0411 (PDF, 47.85 Ko) LAPN0411 (PDF, 45.39 Ko)
Mai LAPA0511 (PDF, 52.61 Ko) LAPN0511 (PDF, 49.69 Ko)
Juin LAPA0611 (PDF, 49.11 Ko) LAPN0611 (PDF, 47.15 Ko)
Juillet LAPA0711 (PDF, 50.87 Ko) LAPN0711 (PDF, 48.21 Ko)
Août LAPA0811 (PDF, 45.4 Ko) LAPN0811 (PDF, 43.45 Ko)
Septembre LAPA0911 (PDF, 47.86 Ko) LAPN0911 (PDF, 45.03 Ko)
Octobre LAPA1011 (PDF, 73.44 Ko) LAPN1011 (PDF, 71.92 Ko)
Novembre LAPA1111 (PDF, 70.04 Ko) LAPN1111 (PDF, 68.03 Ko)
Décembre LAPA1211 (PDF, 57.61 Ko) LAPN1211 (PDF, 55.55 Ko)
Annuel LAPA1311 (PDF, 193.42 Ko) LAPN1311 (PDF, 168.45 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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