Année 2009

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0109 (PDF, 46.91 Ko) LAPN0109 (PDF, 45.05 Ko)
Février LAPA0209 (PDF, 48.91 Ko) LAPN0209 (PDF, 47.42 Ko)
Mars LAPA0309 (PDF, 52.1 Ko) LAPN0309 (PDF, 49.15 Ko)
Avril LAPA0409 (PDF, 49.14 Ko) LAPN0409 (PDF, 47.21 Ko)
Mai LAPA0509 (PDF, 48.04 Ko) LAPN0509 (PDF, 45.64 Ko)
Juin LAPA0609 (PDF, 47.4 Ko) LAPN0609 (PDF, 45.06 Ko)
Juillet LAPA0709 (PDF, 50.55 Ko) LAPN0709 (PDF, 49.02 Ko)
Août LAPA0809 (PDF, 49.25 Ko) LAPN0809 (PDF, 46.79 Ko)
Septembre LAPA0909 (PDF, 48.11 Ko) LAPN0909 (PDF, 45.47 Ko)
Octobre LAPA1009 (PDF, 50.31 Ko) LAPN1009 (PDF, 48.38 Ko)
Novembre LAPA1109 (PDF, 48.93 Ko) LAPN1109 (PDF, 47.03 Ko)
Décembre LAPA1209 (PDF, 52.99 Ko) LAPN1209 (PDF, 49.26 Ko)
Annuel LAPA1309 (PDF, 183.54 Ko) LAPN1309 (PDF, 166.24 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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