Année 2008

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0108 (PDF, 45.9 Ko) LAPN0108 (PDF, 43.65 Ko)
Février LAPA0208 (PDF, 45.93 Ko) LAPN0208 (PDF, 44.33 Ko)
Mars LAPA0308 (PDF, 45.43 Ko) LAPN0308 (PDF, 45.01 Ko)
Avril LAPA0408 (PDF, 44.13 Ko) LAPN0408 (PDF, 43.1 Ko)
Mai LAPA0508 (PDF, 38.63 Ko) LAPN0508 (PDF, 38.16 Ko)
Juin LAPA0608 (PDF, 40.85 Ko) LAPN0608 (PDF, 38.99 Ko)
Juillet LAPA0708 (PDF, 41.44 Ko) LAPN0708 (PDF, 40.73 Ko)
Août LAPA0808 (PDF, 40.06 Ko) LAPN0808 (PDF, 38.69 Ko)
Septembre LAPA0908 (PDF, 40.88 Ko) LAPN0908 (PDF, 39.9 Ko)
Octobre LAPA1008 (PDF, 38.9 Ko) LAPN1008 (PDF, 38.33 Ko)
Novembre LAPA1108 (PDF, 38.44 Ko) LAPN1108 (PDF, 37.8 Ko)
Décembre LAPA1208 (PDF, 40.95 Ko) LAPN1208 (PDF, 40.08 Ko)
Annuel LAPA1308 (PDF, 109.66 Ko) LAPN1308 (PDF, 98.78 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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