Année 2006

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0106 (PDF, 63.81 Ko) LAPN0106 (PDF, 62.84 Ko)
Février LAPA0206 (PDF, 63.79 Ko) LAPN0206 (PDF, 62.92 Ko)
Mars LAPA0306 (PDF, 65.84 Ko) LAPN0306 (PDF, 64.66 Ko)
Avril LAPA0406 (PDF, 62.56 Ko) LAPN0406 (PDF, 62.47 Ko)
Mai LAPA0506 (PDF, 62.23 Ko) LAPN0506 (PDF, 62.01 Ko)
Juin LAPA0606 (PDF, 62.36 Ko) LAPN0606 (PDF, 62.09 Ko)
Juillet LAPA0706 (PDF, 63.26 Ko) LAPN0706 (PDF, 62.55 Ko)
Août LAPA0806 (PDF, 61.34 Ko) LAPN0806 (PDF, 61.19 Ko)
Septembre LAPA0906 (PDF, 61.63 Ko) LAPN0906 (PDF, 61.52 Ko)
Octobre LAPA1006 (PDF, 42.82 Ko) LAPN1006 (PDF, 41.8 Ko)
Novembre LAPA1106 (PDF, 43.23 Ko) LAPN1106 (PDF, 42.55 Ko)
Décembre LAPA1206 (PDF, 45.23 Ko) LAPN1206 (PDF, 44.15 Ko)
Annuel LAPA1306 (PDF, 94.76 Ko) LAPN1306 (PDF, 87.95 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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