Année 2005

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0105 (PDF, 62.94 Ko) LAPN0105 (PDF, 62.38 Ko)
Février LAPA0205 (PDF, 63.13 Ko) LAPN0205 (PDF, 62.57 Ko)
Mars LAPA0305 (PDF, 62.96 Ko) LAPN0305 (PDF, 62.31 Ko)
Avril LAPA0405 (PDF, 60.85 Ko) LAPN0405 (PDF, 60.52 Ko)
Mai LAPA0505 (PDF, 62.4 Ko) LAPN0505 (PDF, 62.06 Ko)
Juin LAPA0605 (PDF, 63.76 Ko) LAPN0605 (PDF, 63.21 Ko)
Juillet LAPA0705 (PDF, 62.3 Ko) LAPN0705 (PDF, 62.24 Ko)
Août LAPA0805 (PDF, 61.47 Ko) LAPN0805 (PDF, 61.35 Ko)
Septembre LAPA0905 (PDF, 64.21 Ko) LAPN0905 (PDF, 62.93 Ko)
Octobre LAPA1005 (PDF, 63.19 Ko) LAPN1005 (PDF, 62.41 Ko)
Novembre LAPA1105 (PDF, 62.73 Ko) LAPN1105 (PDF, 62.3 Ko)
Décembre LAPA1205 (PDF, 62.36 Ko) LAPN1205 (PDF, 61.95 Ko)
Annuel LAPA1305 (PDF, 111.01 Ko) LAPN1305 (PDF, 105.51 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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