Année 2003

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0103 (PDF, 63.07 Ko) LAPN0103 (PDF, 62.48 Ko)
Février LAPA0203 (PDF, 62.15 Ko) LAPN0203 (PDF, 61.7 Ko)
Mars LAPA0303 (PDF, 63.12 Ko) LAPN0303 (PDF, 62.26 Ko)
Avril LAPA0403 (PDF, 62.7 Ko) LAPN0403 (PDF, 61.91 Ko)
Mai LAPA0503 (PDF, 61.86 Ko) LAPN0503 (PDF, 60.9 Ko)
Juin LAPA0603 (PDF, 61.92 Ko) LAPN0603 (PDF, 60.98 Ko)
Juillet LAPA0703 (PDF, 61.67 Ko) LAPN0703 (PDF, 60.85 Ko)
Août LAPA0803 (PDF, 60.66 Ko) LAPN0803 (PDF, 60.33 Ko)
Septembre LAPA0903 (PDF, 60.2 Ko) LAPN0903 (PDF, 59.99 Ko)
Octobre LAPA1003 (PDF, 62.82 Ko) LAPN1003 (PDF, 61.55 Ko)
Novembre LAPA1103 (PDF, 60.77 Ko) LAPN1103 (PDF, 60.5 Ko)
Décembre LAPA1203 (PDF, 61.59 Ko) LAPN1203 (PDF, 60.6 Ko)
Annuel LAPA1303 (PDF, 117.89 Ko) LAPN1303 (PDF, 109.14 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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