Année 2002

Liste Alphabétique

Liste numérique

Janvier LAPA0102 (PDF, 21.08 Ko) LAPN0102 (PDF, 20.53 Ko)
Février LAPA0202 (PDF, 25.41 Ko) LAPN0202 (PDF, 24.93 Ko)
Mars LAPA0302 (PDF, 26.41 Ko) LAPN0302 (PDF, 25.16 Ko)
Avril LAPA0402 (PDF, 23.65 Ko) LAPN0402 (PDF, 22.73 Ko)
Mai LAPA0502 (PDF, 24.26 Ko) LAPN0502 (PDF, 23.02 Ko)
Juin LAPA0602 (PDF, 21.31 Ko) LAPN0602 (PDF, 20.89 Ko)
Juillet LAPA0702 (PDF, 22.59 Ko) LAPN0702 (PDF, 22.12 Ko)
Août LAPA0802 (PDF, 20.32 Ko) LAPN0802 (PDF, 20.04 Ko)
Septembre LAPA0902 (PDF, 23.44 Ko) LAPN0902 (PDF, 22.44 Ko)
Octobre LAPA1002 (PDF, 23.34 Ko) LAPN1002 (PDF, 22.31 Ko)
Novembre LAPA1102 (PDF, 24.21 Ko) LAPN1102 (PDF, 23.5 Ko)
Décembre LAPA1202 (PDF, 23.7 Ko) LAPN1202 (PDF, 23.22 Ko)
Annuel LAPA1302 (PDF, 81.11 Ko) LAPN1302 (PDF, 73.53 Ko)
* LAP = List Application Patent

 

Contenu des listes

Listes alphabétiques

  • Titulaire(s)
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.

Tables numériques

  • Numéro de la demande de brevet;
  • Numéro de la publication du brevet (si disponible);
  • Titulaire(s) 
    • deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
    • le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
    • le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
  • Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
  • Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Dernière mise à jour
15 janvier 2018

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