Le contrôle de l’exploitation de sable comprend deux volets : le contrôle de l’activité d’extraction et le contrôle de l’impact de l’exploitation sur le milieu marin.
Contrôle de l’activité d'extraction
Tous les bateaux d’extraction en activité en Belgique doivent disposer d’un registre à bord. Le capitaine du bateau y note toutes les informations pertinentes relatives à chaque opération d’extraction.
Depuis la fin des années 90, un système d’enregistrement automatique ou EMS (Electronic Monitoring System, également connu sous le nom de « boîte noire ») est utilisé pour un contrôle supplémentaire des activités d’extraction. Commandé par le Service Plateau Continental, le Service de mesure d’Ostende de l’Institut Royal des Sciences naturelles de Belgique effectue la gestion et l’inspection de ces appareils, ainsi que le traitement et la validation des données enregistrées. Ainsi, sur la base des données EMS validées, il peut être vérifié que les conditions légales imposées pour l’extraction de sable sont bien respectées par chacun des concessionnaires.
D’autre part, des contrôles peuvent être effectués en mer ou dans les ports.
Les statistiques de volumes extraits sont calculées à partir des registres. Les données EMS permettent la cartographie précise de l’extraction.
Zones d’extraction : volumes extraits en millions de m3 par banc de sable (secteur d’extraction) sur la base des données des registres.
Zones d’extraction : Cartographie détaillée des volumes extraits (en m3 par hectare) sur la base des données EMS.
Les zones d’extraction sont représentées en noir, les sous-zones fermées en rouge et la zone régie par la directive habitats des Vlaamse Banken en vert.
Source : Service Plateau Continental.
Contrôle de l’impact de l’exploitation sur le milieu marin
Chaque année, des campagnes de mesure sont organisées à bord des navires de recherche RV Belgica et RV Simon Stevin afin d'observer les conséquences de l’extraction sur le milieu marin.
Trois instances effectuent conjointement cette recherche :
- le Service Plateau continental ;
- l’Instituut voor Landbouw- en Visserij- en Voedingsonderzoek (ILVO) ;
- l’Unité de Gestion du Modèle Mathématique de la mer du Nord (UGMM – Département de l’Institut royal belge des Sciences naturelles).
Le Service Plateau continental utilise un sondeur multifaisceaux Kongsberg EM3002D à bord du RV Belgica et un sondeur multifaisceaux EM2040 à bord du RV Simon Stevin pour générer une cartographie détaillée du fond de la mer. Ces cartes permettent d’évaluer l’impact des exploitations sur la morphologie du fond de la mer. Le sondeur multifaisceaux permet par ailleurs de déterminer la nature des sédiments sur le fond de la mer. Après les mesures en mer, les données sont soumises à un travail approfondi (corrections, contrôle et filtration) et modélisation. Après le traitement des données bathymétriques, qui donnent des informations sur la profondeur, il est possible de suivre avec précision l’évolution du fond de la mer dans les zones d’extraction de sable. Les conséquences de l’exploitation peuvent ainsi être évaluées.
Outre l’étude de l’impact sur le fond de la mer, l’impact de l’exploitation de sable sur la biologie du milieu marin est étudié par les scientifiques de ILVO.
L’UGMM étudie l’écosystème de la mer du Nord par des techniques de modélisation mathématique. S’il apparaît qu’un modèle correspond aux observations, il peut être utilisé à des fins de gestion et pour certaines prévisions.
