Le contrôle de l’exploitation de sable comprend deux volets :
- le suivi de l’activité et
- le contrôle de l’impact de l’exploitation sur le milieu marin.
Contrôle de l’activité
Tous les navires d’extraction en activité dans la partie belge de la mer du Nord doivent disposer d’un registre à bord. Le capitaine du bateau y note toutes les informations pertinentes relatives à chaque extraction. Dans le courant de l'année 2024, le registre sera remplacé par une application en ligne.
Depuis la fin des années 90, un système d’enregistrement automatique (Electronic Monitoring System, EMS ou également connu sous le nom de « black box ») est utilisé pour un contrôle supplémentaire des activités d’extraction. Commandé par le Service Plateau Continental, le Service de mesure d’Ostende de l’Institut Royal des Sciences naturelles de Belgique gère et contrôle ces appareils et traite les données enregistrées. Ceci permet de vérifier que les conditions légales imposées pour l’extraction de sable sont bien respectées par chacun des concessionnaires.
Depuis 2021, en plus du système d'enregistrement automatique, les données issues du système d'identification automatique (AIS) des navires miniers sont utilisées pour surveiller l'activité.
D’autre part, des contrôles peuvent être effectués en mer ou dans les ports.
Sur la base des registres, du système d'enregistrement automatique et des données AIS, l'activité est cartographiée et surveillée.
Zones d’extraction : volumes extraits en millions de m3 par banc de sable (secteur d’extraction) sur la base des données des registres.
Zones d’extraction : Cartographie détaillée des volumes extraits (en m3 par hectare) sur la base des données EMS.
Les zones d’extraction sont représentées en noir, les sous-zones fermées en rouge et la zone régie par la directive habitats des Vlaamse Banken en vert.
Contrôle de l’impact de l’exploitation sur le milieu marin
Chaque année, des campagnes de mesure sont organisées à bord des navires de recherche RV Belgica et RV Simon Stevin afin d'observer les conséquences de l’extraction sur le milieu marin.
Trois instances effectuent conjointement cette recherche :
- le Service Plateau continental ;
- l’Instituut voor Landbouw- en Visserij- en Voedingsonderzoek (ILVO) ;
- l’Unité de Gestion du Modèle Mathématique de la mer du Nord (UGMM – Département de l’Institut royal belge des Sciences naturelles).
Le Service Plateau continental utilise un sondeur multifaisceaux Kongsberg EM3002D à bord du RV Belgica et un sondeur multifaisceaux EM2040 à bord du RV Simon Stevin pour générer une cartographie détaillée du fond de la mer. Ces cartes permettent d’évaluer l’impact des exploitations sur la morphologie du fond de la mer. Le sondeur multifaisceaux permet par ailleurs de déterminer la nature des sédiments sur le fond de la mer. Après les mesures en mer, les données sont soumises à un travail approfondi (corrections, contrôle et filtration) et modélisation. Après le traitement des données bathymétriques, qui donnent des informations sur la profondeur, il est possible de suivre avec précision l’évolution du fond de la mer dans les zones d’extraction de sable. Les conséquences de l’exploitation peuvent ainsi être évaluées.
Outre l’étude de l’impact sur le fond de la mer, l’impact de l’exploitation de sable sur la biologie du milieu marin est étudié par les scientifiques de ILVO.
L’UGMM étudie l’écosystème de la mer du Nord par des techniques de modélisation mathématique. S’il apparaît qu’un modèle correspond aux observations, il peut être utilisé à des fins de gestion et pour certaines prévisions.
