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Les appels à projets publiés dans le cadre du Belgium Builds back Circular (BBBC) visent à accélérer la transition vers une économie circulaire en Belgique. Ils s'inscrivent dans le cadre du Plan national pour la reprise et la résilience (PNRR) et sont financés par un fonds européen temporaire, Next Generation EU.
Le troisième appel à projets portait sur la substitution des substances chimiques préoccupantes. Cet appel a été lancé par le SPF Economie et s'est déroulé du 4 octobre au 31 décembre 2023.
Objectif de l’appel à projets
Cet appel à projets avait pour objectif de soutenir des initiatives d’innovation visant à mettre sur le marché des produits chimiques, des technologies et/ou des produits alternatifs qui éliminent l’utilisation de substances préoccupantes ou la présence de celles-ci dans un produit. Des projets de recherche sur des alternatives aux substances préoccupantes étaient également possibles.
Pourquoi se focaliser sur les substances dangereuses ?
L'accent mis sur la substitution des substances chimiques dangereuses n'est pas un hasard. Les produits chimiques sont utilisés partout et par tout le monde. Ils sont présents dans la plupart des produits que nous utilisations au quotidien. Cependant, la présence ou l'utilisation de substances chimiques dangereuses comportent des risques. Non seulement pour l'homme et l'environnement, mais aussi pour la santé de notre économie. L'omniprésence des substances préoccupantes signifie que de nombreuses chaînes de production et de nombreux secteurs entrent en contact avec elles. Cette situation rend les entreprises vulnérables, mais offre également la possibilité d'introduire la chimie durable dans l'ensemble de la chaîne. L'industrie chimique est un moteur essentiel de la transition vers une économie saine, résiliente et compétitive. Investir dans l'innovation et l'économie circulaire permet aux entreprises belges non seulement de se conformer à une législation plus stricte, mais aussi de rester en tête du peloton européen en matière de transition circulaire.
Substances préoccupantes prioritaires
Pour cet appel à projets, trois groupes de substances préoccupantes prioritaires ont été identifiés pour la Belgique. Le gouvernement fédéral souhaite accélérer autant que possible l'élimination de ces substances.
Substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS)
Les PFAS sont utilisés dans une multitude d’applications industrielles. Par exemple, une couche de PFAS est présente dans le revêtement des vêtements imperméables afin de les rendre résistants à l’eau. Un autre exemple est l'utilisation de PFAS dans la mousse des extincteurs ainsi que dans le revêtement des poêles antiadhésives.
Le gouvernement fédéral reconnait l’importance de l'élimination progressive des PFAS et la nécessité de développer des alternatives aux PFAS sûres et durables. Compte tenu de la nature problématique de tous les PFAS, ainsi que de leurs nombreuses applications dans une multitude de secteurs, aucun domaine prioritaire spécifique n'a été défini dans le cadre de ce thème.
Perturbateurs endocriniens (PE)
Les perturbateurs endocriniens (PE) sont présents dans de nombreux produits (aliments, jouets, matériaux de construction, cosmétiques, textiles, appareils électroniques, etc.) et dans l'environnement (eau, air, sol). ). Ils sont nocifs pour la santé humaine et l'environnement. Pour protéger les consommateurs, il est important que les produits entrant à l’avenir sur le marché belge soient exempts de perturbateurs endocriniens dans la mesure du possible.
La mise en place de mesures de gestion des risques au niveau européen devrait encore prendre plusieurs années selon le calendrier de la Commission européenne. La mise en place de mesures complémentaires à l’échelle nationale et le soutien à la recherche et aux entreprises sont donc primordiaux.
12 Substances prioritaires pour l’industrie belge et/ou le grand public
Outre les PFAS et les ED, une liste de 12 substances prioritaires présentant un intérêt majeur pour l'industrie belge et/ou le grand public a été identifiée.
Ces substances sont les suivantes :
- Diazene-1,2-dicarboxamide (C,C'-azodi(formamide)) (ADCA)
- Phenol, dodecyl-, branched
- Alkanes, C14-17, chloro
- Dodecamethylcyclohexasiloxane
- Methyloxirane (Propylene oxide)
- N, N-dimethylacetamide
- 2-methoxy ethanol
- Boric acid
- tris(4-nonylphenol, branched) phosphite
- 4-tert-butyl-phenol
- Terphenyl, hydrogenated
- Dicyclohexyl phthalate
Groupe cible et financement
Cet appel à projets était ouvert aux organisations ou consortiums actifs en Belgique, notamment les entreprises (avec une attention particulière sur les PME), les centres de recherche publics ou privés, les centres de recherche attachés aux universités ou hautes écoles, les start-up, les ONG, les cabinets de conseil et les institutions similaires. Le financement octroyé par projet s’élevait à un montant minimum de 50.000 euros et un maximum de 2.000.000 euros.
Résultats de l’appel à projets
Après l’analyse approfondie des candidatures, neuf projets lauréats ont été retenus pour bénéficier d'une subvention financière. Ces projets sont menés par des entreprises et/ou des consortiums de centres de recherche et d'entreprises. Tous les projets lauréats recevront une subvention d'un montant total d'environ 9 millions d'euros. Les projets ont débuté à l'été 2024 et se termineront en juillet 2026.
Note : En raison de la nature technique des projets, tous les textes sont uniquement disponibles en anglais.
Legacy
Organisation : VITO (Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek )
Description du projet :
The LEGACY project aims to replace fossil-based bisphenols in epoxy resins with biobased alternatives, addressing both the environmental and health impacts of bisphenol A (BPA), especially in heavy-duty construction applications. BPA is widely used in epoxy resins but poses risks due to its endocrine-disrupting properties. The project will develop novel BPA-free epoxy formulations that ensure high performance and minimal surface degradation. LEGACY will focus on producing biobased resins using lignin, which will be treated, depolymerised, and modified to create lignin-based coatings. The project will scale up lab production while ensuring sustainability through rigorous testing and a Safe and Sustainable by Design (SSbD) approach. Biobased coating prototypes will be tested on various substrates, emphasising concrete, demonstrating strong adhesion and a protective barrier against external agents such as radiation, moisture, and chemicals. Finally, the biobased coatings will undergo industrial cleaning to verify that no BPA leaches from the surface.
SSbD4SME
Organisation : VITO (Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek)
Description du projet :
The SSbD4SME project aims to create an easy-to-use digital tool for SMEs to conduct Safety & Sustainability assessments throughout the product's life cycle. The tool will enable users to score new products based on SSbD principles (Safe and Sustainable by Design) and compare these scores with their existing products. The tool consists of several modules that evaluate the majority of safety and sustainable aspects as outlined in the JRC framework. It will connect with a proprietary database of sustainable alternatives, use a set of specific questions, employ smart web searching via RAG (Retrieval Augmented Generation), and link with relevant databases. Tool modules are designed to assess the hazards of chemicals/materials, evaluate human health and environmental aspects, and conduct an environmental sustainability assessment. The outcome is a list of individual scores for each aspect in the value chain and a final SSbD class, to guide safe & sustainable innovation.
BIOSUPHYOL
Organisation : Celabor
Organisation partenaire : Sirris
Description du projet :
The project BIOSUPHYOL aims to develop non-toxic, BIO-based (> 80%) alternatives to PFAS for applications requiring both SUPerHYdrophobicity and OLephobicity. The primary focus will be on paper-based packaging and textile applications, as these are significant sources of PFAS release into the environment, but the technology could also be adapted for other applications. In order to achieve the desired performance levels, the coating will combine low-surface-energy bio-based compounds (e.g. fatty acids, hydrophobic proteins) with optimal microscale roughness, provided by cellulose microfibers. For applications requiring mechanical and chemical durability (e.g., high resistance to abrasion and/or washing), an additional cross-linking step will be implemented. The resulting materials will not only be safe and compliant with upcoming regulations, but they will also be more sustainable thanks to improved recyclability and reuse potential due to the absence of toxic compounds.
Cleanlube
Organisation : Sopura
Description du projet :
CLEANLUBE is our Kersia project to develop a range of conveyor lubricants without components that are harmful to the environment or that represent a serious long-term health hazard. This new range will have at least the same level of efficacy and if possible, allow us to realise even more water savings during their application compared to our current range of products. The products need to be safe to use in case of accidental food contact and not cause any corrosion to the conveyor installation. With the help of our partner universities, we will research the potential of locally sourced (European) raw materials to replace the harmful substances from our current formulations. We will look specifically for biobased, easily biodegradable substances without a negative impact on downstream water treatment plants which will also make wastewater more easily reusable within the industrial plants. Kersia, a pure player in food safety from farm to fork, provides added-value products and solutions to prevent diseases or contamination in both animals and humans at every stage of the food supply chain. Our mission: inventing a food-safe world. Conveyor lubrication is one of the key applications in the beverage industry. It allows smooth transport of beverage containers on the conveyor belts through the bottling hall without falling.
PFAS-Free
Organisation : Centexbel
Organisation partenaire : UCLouvain, ULiège, Universiteit Gent
Description du projet :
PFAS-FREE aims to develop safe and sustainably performing textile water-repellent solutions that are superior to currently commercially available 'PFAS-free/fluorine-free' solutions. The focus on fluorine-free hydrophobic products is motivated by their lower impact on the environment (PFAS are persistent, bioaccumulative, and toxic (PBT)), lower impact on human health (e.g. cancer), and their economic importance (50-80 ktonne of PFAS are used annually in the EU for functional applications in the textile sector) and the lack of environmentally sustainable, performing and economically viable alternatives. To develop these solutions, Centexbel and UCLouvain will combine bio-based materials and substrate surface engineering. To select materials and application methods, an inclusive Safe and Sustainable by Design study will be conducted by ULiège and UGent.
BisGO
Organisation : Sciensano
Organisations partenaires : KU Leuven, Universiteit Gent
Description du projet :
Bisguaiacols are promising alternatives to Bisphenols in producing polycarbonate plastics and epoxy resins. Three major advantages of bisguaiacol are reduced toxicity, renewable source production, and Zeolite catalysis-assisted synthesis. The development of bisguaiacol is testimony to Belgium’s commitment to a more circular economy. BisGO, a joint commitment of Sciensano, the University of Leuven, and Ghent University, will advance Safe and Sustainable by Design bisguaiacol-based alternatives through the lower TRLs. BisGO fills toxicological data gaps early in the development process by combining standardised tests and new approach methodologies with advanced omics. The bisguaiacol portfolio will be expanded, guided by machine learning. BisGO will assess the short and long-term impact of bisguaiacol on aquatic ecosystems. The generated technology will contribute to the rationalised development of chemicals to avoid regrettable substitution.
FONT: Flame retardants from Natural feedstocks for Textile
Organisation: Apeiron-Team
Organisations partenaires : KU Leuven, Centexbel, CTF2000
Description du projet :
The objective of the FONT project is to test the process of early-stage (TRL 1-3) development of a chemical as a sustainable alternative. This is based on a concrete case of an alternative flame retardant for textiles. The context within which safety and sustainability are assessed is the SSbD framework as developed by JRC. The alternative will be developed using the bio-based platform of chemical building blocks developed by KU Leuven. For the toxicological assessment, a new evaluation method is being developed also by KU Leuven. The technical requirements for the flame retardant are provided by the supply chain partner of the project CTF2000 (Flamaway Group). The formulation and technical testing of the flame retardant will be done by CENTEXBEL who will develop a test that allows evaluation with small volumes of samples. CENTEXBEL will also evaluate the impact on the recyclability of the textile product with the alternative flame retardant. Apeiron-Team will coordinate the project and the SSBD assessment itself. The feasibility of an SSBD assessment in this context of honest stage development will also be evaluated. As such, the project will provide input to JRC's evaluation of the SSbD framework.
Aquaveg
Organisation : Emulco
Description du projet :
Emulco’s project aims to replace harmful chemicals like PFAS and slack waxes in coatings that are still used for paper, cardboard, wood, and gypsum packaging or paneling with bio-based alternatives in a cost-efficient way. This innovation will significantly improve recyclability, helping reduce up to 120 million tons of waste annually in Europe and preventing 51 million tons of CO2 emissions by avoiding landfill and incineration. Additionally, by eliminating PFAS and other substances linked to cancer from consumer products, such as food packaging, the project enhances public health and workplace safety in Belgium and across Europe by reducing exposure to harmful chemicals and volatile organic compounds.
CIRCATEX
Organisation : Sirris
Organisations partenaires : Capilano, Demeyere, UGent
Description du projet :
The CIRCATEX project is developing a circular alternative to PFAS-based non-stick coatings and applying it to non-stick frying pans and the sliding side of ski slats. The project is exploring the potential of laser texturing and innovative blast treatments to create non-stick properties in stainless steel to eliminate the use of PFAS-based coatings and waxes. It examines how texturing affects adhesive behavior and the correlation between different parameters. This allows for the creation of the highest-performing textures and blast treatments. Neither process does not add material to the products. As a result, there is no risk of harmful effects on humans and the environment during the entire life cycle. Reapplication of the texture allows multiple reuses, and at the end of its life, the base materials can be recycled. The project is a collaboration between Sirris, Ghent University, Demeyere CommV. (producer of cookware) and Capilano bv (producer of circular ski slats).
Contact
Pour toute question, envoyez-nous un e-mail à l’adresse : BBBCsubstitution@economie.fgov.be
