Les carburants renouvelables

Les carburants renouvelables comprennent les carburants liquides ou gazeux utilisés pour le transport qui remplacent directement les carburants fossiles dans le secteur des transports. Il peut s’agir :

• de carburants renouvelables produits à partir de la biomasse (biofuels/biocarburants), classés en fonction du type d'utilisation ou de la génération ;
• de carburants renouvelables d'origine non organique (RFNBO).

Biocarburants par type d'utilisation

Selon le type de carburant, il existe également différents biocarburants compatibles :

• Dans le diesel, le biodiesel EMAG (ester méthylique d'acide gras) est généralement mélangé, mais il existe également sur le marché un nombre toujours plus important de biodiesels dont la structure chimique est très proche de celle du diesel fossile, comme le biodiesel HVO (huile végétale traitée à l'hydrogène).
• L'éthanol, un produit alcoolique issu de la fermentation, est généralement mélangé à l'essence. Il peut également être transformé en ETBE (éthyl-tertio-butyl-éther) et être ainsi mélangé à l'essence.
• Dans le cas du kérosène (carburant d'aviation), on parle de carburants d'aviation durables (SAF).

Biocarburants par génération

Souvent, les biocarburants sont également classés par génération.

Première génération

Les biocarburants de première génération comprennent les biocarburants produits à partir de cultures alimentaires riches en amidon (betterave, sucre de canne, blé, maïs...) ou en huile (colza, tournesol, soja, palme...). La question de savoir dans quelle mesure ces biocarburants sont durables fait l'objet d'un débat (pour plus d'informations sur la manière dont la durabilité des biocarburants est contrôlée, référez-vous aux informations du site du SPF Santé publique). À cet égard, le mélange autorisé de ces biocarburants est progressivement supprimé et les biocarburants dérivés du soja ou du palmier ont été complètement supprimés par la loi du 16 décembre 2022.

Deuxième génération

Par biocarburants de deuxième génération, on entend les biocarburants produits à partir de sources non alimentaires. Leur consommation est encouragée par le fait qu’ils peuvent être pris en compte deux fois dans les obligations. Cette deuxième génération de biocarburants est subdivisée en deux catégories

• les biocarburants non avancés, dérivés des sources de déchets facilement transformables mais dont l'approvisionnement est limité (graisse animale, huile de cuisson usagée) ;
• les biocarburants avancés dérivés de flux plus difficiles à transformer tels que la paille, les algues, les déchets alimentaires, le fumier, les boues d'épuration...

Vous trouverez un aperçu de la manière dont certains sources de matières premières sont divisées en Belgique dans Matières premières biocarburants de Catégorie C

Carburant renouvelable d’origine non biologique (RFNBO)

Dans le cas des RFNBO, l'énergie renouvelable dérivée de sources renouvelables autres que la biomasse est utilisée pour synthétiser des carburants gazeux ou liquides. Voici quelques exemples :

• l'hydrogène, synthétisé à partir de l'énergie éolienne ou solaire
• E-fuels, où les carburants sont synthétisés à partir d'hydrogène vert et de CO₂

Catégories de carburants renouvelables

Les carburants renouvelables sont classés en cinq catégories, telles que définies dans la loi du loi du 31 juillet 2023. Cette classification est basée sur l'origine du carburant (par exemple biologique, synthétique ou issu de flux de déchets) et sur le degré de normalisation ou de reconnaissance officielle du carburant.

1. Catégorie A : biocarburant dont les spécifications sont conformes à une norme européenne ou belge ;
2. Catégorie B : biocarburant pour lequel il n’existe pas encore de norme européenne ou belge ;
   • Ces carburants peuvent être mis sur le marché si un dossier technique est approuvé par le ministre de l’Energie et si la Direction générale de l'énergie délivre une autorisation.
3. Catégorie C : biocarburant de catégorie A ou B produit à partir des matières premières qui peuvent être comptabilisés deux fois selon les critères de la directive (UE) 2018/2001 et qui sont énumérées à l’annexe 3 de l’arrêté royal du 14 décembre 2023 ;
   • Ces carburants peuvent être mis sur le marché si un dossier technique est approuvé par le ministre de l’Energie et si la Direction générale de l'énergie délivre une autorisation.
4. Catégorie D : carburant renouvelable d’origine non biologique : les carburants gazeux ou liquides, autres que les biocarburants destinés au secteur du transport routier, dont le contenu énergétique provient de sources renouvelables autres que la biomasse (par exemple l'hydrogène produit au moyen de l'énergie éolienne ou solaire) ;
   • Ces carburants peuvent être mis sur le marché si un dossier technique est approuvé par le ministre de l’Energie et si la Direction générale de l'énergie délivre une autorisation.
5. Catégorie E : carburant à base de carbone recyclé : les carburants gazeux ou liquides qui sont destinés au secteur du transport routier et qui sont produits à partir :
   • de flux de déchets liquides ou solides d’origine non renouvelable ne se prêtant pas à la valorisation de matières conformément à l’article 4 de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives,
   • de gaz issus du traitement des déchets et de gaz d’échappement d’origine non renouvelable qui découlent inévitablement et involontairement de processus de production dans des installations industrielles,
   • pour lesquels un dossier technique est approuvé par le ministre de l’Energie et pour lesquels la Direction générale de l'énergie a délivré une autorisation.

Remarque : l’électricité produite à partir de sources renouvelables pour le transport (catégorie F) n’est pas cataloguée dans la catégorie des carburants renouvelables.

Vous avez des questions ou des remarques ?

Pour toute question sur ce sujet, vous pouvez contacter oil-biofuels@economie.fgov.be