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    Le SPF Economie veille en permanence à la sécurité d’approvisionnement en électricité en Belgique. Pour ce faire, il s’assure que la capacité de production soit suffisante pour satisfaire la demande prévisible des ménages et des entreprises.

    Elia, en tant que gestionnaire du réseau belge de transport d’électricité, veille à garantir l’équilibre du réseau (équilibre entre l’offre et la demande).

    Dans l’offre, on retrouve à la fois les kWh d’électricité produits en Belgique et ceux que nous pouvons acheter à l’étranger.

    Chaque année, à l’automne, Elia, le gestionnaire du réseau belge à moyenne et haute tension, publie ses perspectives pour l’hiver en matière d’approvisionnement de notre pays en électricité.

    En raison de l’indisponibilité de longue durée et imprévue de certaines unités de production nucléaires en Belgique, il existe un risque accru de pénurie d’électricité pour l’hiver 2018-2019, particulièrement après le Nouvel An. Le gouvernement fédéral prend toutes les mesures indispensables afin de limiter ce risque.

    Elia suit la situation au jour le jour et fournit régulièrement au gouvernement une mise à jour de la situation.

    A tout moment, vous pouvez vérifier le niveau de risque de pénurie d’électricité pour les 7 prochains jours en consultant l’indicateur d’électricité d’Elia.

    BE-AlertLe système BE-Alert du SPF Intérieur peut vous prévenir en cas de menace de pénurie d’électricité ou de toute autre situation d’urgence. 

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    Quelle que soit la saison, la Belgique a la possibilité d’importer de l’électricité par l’intermédiaire de ses voisins européens, à savoir la France, les Pays-Bas et le Luxembourg. De plus, si pour des raisons diverses, comme une météo particulièrement rude (en Belgique ou dans les pays voisins), la Belgique éprouvait des difficultés à importer de l’électricité, les pays voisins se sont engagés à augmenter les exportations vers la Belgique.

    Au niveau international, différentes actions ont été entreprises afin d’optimaliser les interconnexions entre les différents pays. 

    Le travail se poursuit également au niveau d’autres interconnexions et extensions du réseau pour, entre autres, relier le réseau belge à l’Angleterre et à l’Allemagne via de nouvelles liaisons électriques.

    Pour réduire au maximum le risque d’une telle situation, le gouvernement a déjà pris des mesures à plusieurs niveaux :

    • constituer une réserve stratégique, activée en cas d’insuffisance d’électricité. Le ministre de l’Energie décide, en septembre de chaque année, du volume de la réserve pour l’hiver à venir. Cette réserve peut être constituée de la quantité d’électricité potentiellement :
      • produite, d’une part, par des unités de production récemment mises à l’arrêt mais pouvant être réactivées à tout moment durant la période hivernale. ;
      • économisée, d’autre part, par des clients acceptant de réduire, en tout ou en partie, leur consommation électrique pendant un certain temps, en cas de nécessité.
    • améliorer l’interconnexion du réseau belge de transport d’électricité avec celui des Pays-Bas, ce qui a permis d’accroître, en cas de besoin, nos possibilités d’importer de l’électricité produite dans ce pays ;
    • instaurer un tarif de déséquilibre. Cette mesure ne concerne pas les particuliers et les entreprises ordinaires mais bien les acteurs du marché de gros de l’électricité qui achètent et vendent de l’électricité pour le compte des fournisseurs. Elle est assez complexe. Son but est d’inciter les fournisseurs d’énergie à stimuler leurs clients à réduire leur consommation d’électricité en cas de pénurie ;
    • adapter le calendrier de la sortie du nucléaire, lequel prévoit la prolongation de la durée de vie de Doel 1, Doel 2 et Tihange 3 jusqu’en 2025 inclus ;
    • préparer une série de mesures visant à réduire la consommation d’électricité lors des pics hivernaux de consommation.
    Plus d’infos

     

    Le gouvernement peut prendre, en fonction de la gravité de la situation, des mesures de sensibilisation ainsi que des mesures d’interdiction, pour limiter la consommation. Il existe déjà un inventaire de mesures envisageables : cela peut aller de l’extinction de l’éclairage sur les autoroutes à l’interdiction des éclairages décoratifs (enseignes commerciales, illuminations de Noël, éclairage des monuments, etc.), en passant par des économies dans les administrations ou le report de certaines manifestations culturelles ou sportives grosses consommatrices d’électricité par exemple.

    L’extinction complète de l’éclairage public ne fait pas partie des mesures prévues. Envisagée dans un premier temps, cette éventualité a été finalement exclue, d’une part pour des raisons techniques et d’autre part, pour les problèmes de sécurité qui en découleraient. Seules les autoroutes et certaines grandes routes pourraient être concernées.

    Chaque citoyen peut apporter sa contribution à la réduction de la demande en limitant sa consommation d’électricité personnelle. En cas de d’une menace de pénurie, un appel public à économiser l’énergie sera adressé à l’ensemble de la population.

    Conseils pratiques aux ménages

    Sur le site du SPF Economie, vous trouverez quelques conseils pour réduire votre consommation d’électricité. Vous y trouverez également des liens vers d’autres sites qui mentionnent aussi des conseils.

    Voici déjà quelques gestes simples pour réduire votre consommation d’électricité :

    • n’éclairez pas inutilement ;
    • baissez les thermostats ;
    • éteignez les appareils électriques en veille ;
    • utilisez fer à repasser, lave-linge, sèche-linge, cuisinière électrique, micro-ondes, lave-vaisselle, aspirateur seulement si c’est indispensable et de préférence après 22h ;
    • incitez vos amis à faire de même.

    Ce n’est qu’en dernier recours, si toutes les autres mesures s’avèrent insuffisantes, qu’un plan de délestage sera activé. Cela signifie que le gouvernement décidera alors d’interrompre l’alimentation en électricité d’une tranche ou de plusieurs tranches spécifiques, aux heures de pic de consommation, pour éviter une panne générale du réseau (black-out) qui priverait tout le pays d’électricité.

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    Lorsque nous ne pouvons pas compter sur la totalité des capacités belges de production d’électricité, nous sommes plus dépendants d’autres sources de production plus coûteuses et des importations d’électricité venant de pays voisins. C’est une règle économique : quand la demande est forte et l’offre faible, les prix montent.

    Mais le prix de l’électricité n’est pas le seul facteur qui peut influencer le montant de votre facture d’électricité : il ne compte que pour 30 % environ de celui-ci.

    Le coût des autres types d’énergie destinés à faire fonctionner nos centrales électriques, le gaz en particulier (35 % des centrales fonctionnent au gaz), joue également un rôle important, qu’il y ait ou non un risque de pénurie.

    De même, le montant des taxes prélevées sur votre consommation peut aussi varier à la hausse. En 2018 par exemple, la nouvelle taxe sur les émissions de CO2 imposée aux entreprises a représenté un surcoût important pour les producteurs d’électricité. Ce surcoût a été répercuté dans le prix de l’électricité facturé au consommateur.

    Si les prix montent en raison d’un risque de pénurie, c’est le cas chez tous les fournisseurs.

    Si vous avez un contrat à prix fixe, ne changez surtout pas : vous bénéficiez d’un prix fixé dans le passé à un niveau plus bas.

    Si vous avez un contrat à prix variable, patientez : quand le risque de pénurie disparaîtra, les prix baisseront à nouveau et vous en profiterez. Ne changez surtout pas pour un contrat à prix fixe, sans quoi vous passerez au prix fort en vigueur au moment du changement.

    Si vous avez un contrat à prix fixe qui arrive à échéance, optez pour un nouveau contrat à prix variable pour pouvoir bénéficier des baisses de prix ultérieures. Vous aurez toujours l’occasion de reprendre un contrat à prix fixe plus tard, si vous le souhaitez, quand les prix seront plus bas.

    L’arrêté ministériel Délestage prévoit que le ministre de l’Energie définit le plan de délestage sur proposition d’Elia, après avoir demandé conseil à la CREG et en concertation avec le ministre de l’Economie.

    En 2015, Elia a revu la réglementation ainsi que les modalités du plan de délestage.

    L’objectif du plan de délestage est de protéger le réseau électrique belge afin d’éviter que l’ensemble du pays soit touché par un black-out complet, c’est-à-dire une coupure totale d’électricité. Si cela devait se produire, les problèmes seraient nombreux et de taille.

    Les critères sur lesquels repose le plan de délestage sont :

    • la gradualité : plusieurs tranches peuvent être désactivées afin d’éviter la pénurie ;
    • la dispersion géographique : elle est basée sur la configuration du réseau électrique, résultat de l’historique du réseau et du développement industriel en Belgique. Découlant de l’actuelle configuration de notre réseau, huit tranches allant de 500 MW à 750 MW, sont réparties sur l’ensemble du pays afin de ne pas créer d’instabilité sur le réseau ;
    • l’ordre de priorité (tel que fixé par arrêté ministériel).

    Ces trois critères ont donc abouti à l’élaboration du plan de délestage et déterminent si une commune est concernée ou pas.

    Les utilisateurs prioritaires sont principalement

    • les hôpitaux généraux, les hôpitaux psychiatriques,
    • les centrales de gestion des appels d’urgence (112, 100 et 101) ainsi que
    • les postes des gestionnaires de réseau.

    Les maisons de repos et les centres de soins n’en font en revanche pas partie.

    Si un délestage ne peut être évité, l’approvisionnement de ces clients prioritaires ne sera en principe pas interrompu. Si leur alimentation devait tout de même être coupée, ils seront réapprovisionnés en électricité le plus rapidement possible.

    Le gestionnaire du réseau de transport et les gestionnaires des réseaux locaux de transport et de distribution qui y sont connectés veilleront à réalimenter les connexions aux réseaux prioritaires. 

    Les coupures ne devraient normalement durer que quelques heures, aux moments où la consommation de courant est la plus élevée.

    Compte tenu de la consommation moyenne en Belgique, nous savons que le risque de pénurie est le plus élevé entre 17 et 20 heures. Sur la base des procédures de délestage existantes, nous estimons que le réseau de transmission pourrait redémarrer dans un délai d’environ 3 heures.

    Dans la pratique, cette réalimentation requiert cependant des opérations locales et manuelles qui peu-vent retarder le redémarrage concret dans certains quartiers et ce, en fonction des circonstances (par ex. conditions hivernales rudes entravant la mobilité ou occupation de personnel en dehors des heures de bureau). De ce fait, il est possible que certaines familles et entreprises soient privées d’électricité plus longtemps.

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    Compte tenu de la consommation moyenne en Belgique, nous savons que le risque de pénurie est le plus élevé entre 17 et 20 heures. Dans la pratique, un délestage peut survenir à tout moment. Des facteurs soudains tels que des conditions météorologiques défavorables en Belgique ou à l’étranger, une panne inattendue d’une unité de production ou un important glissement des pics de consommation à la suite des campagnes de sensibilisation, peuvent également engendrer une pénurie à d’autres moments de la journée.

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    Le plan de pénurie détermine le risque de délestage un jour à l’avance sur la base des données disponibles et des projections. Le gestionnaire du réseau de transport est mandaté par les ministres de l’Energie et de l’Economie pour délester, si nécessaire, certaines tranches. Le ministre de l’Energie peut toutefois aussi mandater Elia pour ne pas encore opérer ce délestage en fonction des données les plus récentes. Cette situation peut se produire si les dernières données indiquent que la consommation est moindre et/ou que la production et l’importation sont plus importantes que prévu, et qu’il n’y a donc pas de risque de coupure générale de courant.

    L’autorité et Elia souscrivent dans ce cadre au principe de précaution. Il est en effet préférable d’annoncer un délestage qui n’aura pas lieu plutôt que de délester sans prévenir. Cette situation peut engendrer des désagréments pour les acteurs concernés qui doivent prendre les mesures nécessaires, mais tout le monde peut ainsi s’y préparer de manière optimale.

    Nous comptons donc sur les efforts de toute la population pour limiter au maximum la consommation d’électricité lorsque les autorités l’y inviteront.

    Afin de mieux supporter les manques structurels d’électricité, l’autorité fédérale a prévu la possibilité de mettre en place une réserve stratégique pour éviter un éventuel délestage.

    Le ministre de l’Energie décide, en septembre de chaque année, du volume de la réserve pour l’hiver à venir.

    Cette réserve stratégique peut être constituée de la quantité d’électricité potentiellement :

    • produite, d’une part, par des unités de production récemment mises à l’arrêt, mais pouvant être réactivées à tout moment durant la période hivernale ;
    • économisée, d’autre part, par des clients acceptant de réduire, en tout ou en partie, leur consommation électrique pendant un certain temps, en cas de nécessité

    Des réserves d'appui sont ainsi garanties et peuvent être utilisées tout au long de l'hiver afin de préserver l'équilibre nécessaire du réseau (par la réduction de la consommation et/ou l'augmentation de la production).

    L'activation de la réserve stratégique est la responsabilité d’Elia, le gestionnaire du réseau de transport. Cette réserve ne peut être activée qu'en dernier recours et ne peut pas influencer le marché.

    Elia informe la population de l'activation de cette réserve via son site internet.

    Le recours à la réserve stratégique est un outil de gestion de l’équilibre du réseau. Il ne signifie pas automatiquement qu’il y a une menace imminente de pénurie.

    En général, une menace de pénurie peut être détectée environ une semaine à l’avance. C’est pourquoi la population en sera avertie au plus tôt 7 jours à l’avance. Pendant cette semaine, il sera demandé aux particuliers et aux entreprises de faire des efforts pour réduire leur consommation, en particulier en fin de journée. Si tout le monde coopère, il est possible d’écarter la menace de pénurie. Et ce n’est qu’en dernier recours, si toutes les autres mesures et la solidarité n’ont pas été suffisantes, que le plan de délestage sera activé. Les modalités du délestage (tranches délestées, moment, durée, etc.) seront fixées et communiquées à la population la veille du jour critique à la population.

    Si une menace de pénurie apparaît de manière impromptue, le délai d’annonce du risque sera inférieur à une semaine. Mais le recours au délestage sera quant à lui toujours annoncé la veille au soir.

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    Personne ne peut dire, aujourd’hui, quand un délestage va se produire, ni même si cela va se produire. Tout est mis en œuvre pour éviter d’aboutir à cette mesure extrême qui consisterait à interrompre l’alimentation en électricité de certaines zones aux heures de pic de consommation.

    Il s’agit bien là d’une mesure d’extrême urgence, à n’envisager que si l’ensemble des autres mesures n’a pas donné de résultats suffisants.

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    En cas de menace d’une pénurie, des messages seront régulièrement adressés à la population via les médias et, si le gouvernement le demande, une information plus spécifique sera adressée aux personnes habitant dans les communes où se trouvent des cabines de distribution susceptibles d'être délestées (coupure temporaire de l'alimentation électrique de ces cabines).

    Si la situation est toujours critique la veille du jour où la pénurie est prévue (jour J-1), les ministres de l’Economie et de l’Energie communiqueront le soir, lors d'une conférence de presse, quelle(s) est/sont la/les tranche(s) qui devr(a)ont être délestée(s) le lendemain si la situation ne change pas. Cette information sera relayée par la télévision, la radio, la presse, internet...

    BE-AlertVous pouvez également demander à être prévenu personnellement par le système BE-Alert du SPF Intérieur. Pour cela, vous devez au préalable vous inscrire et communiquer vos coordonnées de contact (e-mail, GSM, téléphone…). 

    s'Inscrire à BE-Alert

    Mais en étant tous solidaires et en faisant les efforts demandés pour réduire notre consommation d'électricité, il est possible d'éviter le délestage.

    A l’exception de certains clients industriels à forte consommation d’électricité, chaque consommateur est alimenté en électricité par un gestionnaire de réseau de distribution. Il est pour cela relié à une cabine de distribution basse tension.

    Le SPF Economie ne connaît pas la localisation exacte des cabines de distribution, ni leur couverture géographique précise. Les gouverneurs de province et les bourgmestres disposent de cette information. Ainsi, ils peuvent entreprendre les actions de planification d’urgence requises au niveau local.

    Une même commune, voire une même rue, peut être alimentée par plusieurs postes de distribution appartenant à des tranches différentes. Et cette situation peut parfois changer en fonction de facteurs ponctuels, comme des travaux sur le réseau de distribution.

    Vous trouverez plus d’informations sur les rues concernées par le délestage sur le site internet de votre gestionnaire de réseau de distribution. Le site du SPF Economie reprend les liens vers les différents sites des gestionnaires de réseau de distribution.

    Le SPF Economie ne connaît pas la localisation exacte des cabines de distribution, ni leur couverture géographique précise.

    Une même commune, voire une même rue peut être alimentée par plusieurs postes de distribution appartenant à des tranches différentes. Et cette situation peut parfois changer en fonction de facteurs ponctuels, comme des travaux sur le réseau de distribution.

    Vous trouverez plus d’informations sur les rues concernées par le délestage sur le site internet de votre gestionnaire de réseau de distribution. Le site du SPF Economie reprend les liens vers les différents sites des gestionnaires de réseau de distribution.

    Vous pouvez aussi appeler votre gestionnaire de réseau de distribution. Le numéro d’appel figure sur votre facture. Utilisez de préférence ce numéro d’appel plutôt que le numéro réservé aux pannes et dérangements.

    Le plan de délestage ne sera activé par le gouvernement qu’en cas d’absolue nécessité (situation extrême) et si toutes les autres mesures s’avèrent insuffisantes.

    La Belgique est divisée en 8 tranches délestables. Le délestage d’une tranche équivaut à la coupure volontaire et contrôlée d’un certain nombre de postes haute tension et postes de distribution électrique identifiés sur l’ensemble du territoire pour diminuer la consommation de +/-500 MW à 750 MW. Chaque tranche concerne donc des communes de différentes régions du pays. De la même manière, une même commune, voire une même rue, peut être couverte par plusieurs postes de distribution appartenant à des tranches différentes.

    La détermination des postes haute tension délestables dans chaque tranche a été établie par Elia de manière à respecter au mieux le principe légal de proportionnalité par rapport à la consommation des différentes zones électriques, tout en limitant autant que possible l’impact sur l’approvisionnement :

    • des centres urbains des villes comptant plus de 50.000 habitants ;
    • des chefs-lieux des provinces.
    En cas d’activation du plan de délestage, les ministres de l’Energie et de l’Economie décident quelle tranche sera délestée. En principe, on ne déleste qu’une seule tranche à la fois. En cas de problème majeur, cela pourrait toutefois être plus.

     

    Dans tous les cas, certains utilisateurs (essentiellement les hôpitaux généraux, les hôpitaux psychiatriques et les centrales de gestion des appels d’urgence 112, 100 et 101) seront réalimentés en priorité en cas de délestage.

    Les coupures dureront environ 3 heures, a priori entre 17h et 20h, lors du pic de consommation journalier en hiver. Il se pourrait toutefois que les coupures se produise à d’autres moments et pour des durées plus longues si la situation concrète l’exige.

    Lors de l’annonce aux médias de la tranche concernée par le délestage (ou des tranches en cas de situation extrême), on communiquera le numéro général de la tranche (par exemple : tranche 8).

    La procédure de délestage en cas de pénurie d’électricité prévoit un système de rotation entre les tranches délestables dans l’ordre décroissant, allant de la tranche 8 à 2 et reprenant ensuite à 8 jusque 2 à nouveau. A priori, la tranche 1 ne servirait donc pas en cas de délestage « manuel » dû à une pénurie. Elle est réservée aux situations de délestage « automatique » faisant suite à un incident soudain mettant en danger le réseau électrique belge ou européen.

    Si le délestage doit avoir lieu plusieurs jours de suite ou plusieurs fois au cours de l’année, les tranches seront délestées à tour de rôle, par ordre décroissant de numérotation. Par exemple, admettons que la tranche 8 ait été désignée pour le lundi et qu’il ait encore un risque de pénurie le mardi, on choisira alors de passer automatiquement à la tranche 7. Cela serait également le cas si, le jour précédent, il y avait eu un risque de délestage de la tranche 8 mais que celle-ci n’avait pas été délestée. Et si quelques semaines plus tard, il faut à nouveau envisager un délestage, cela se poursuivra par la tranche 6, puis la 5 et ainsi de suite…

    Précisons toutefois que s’il fallait recourir à plusieurs périodes de délestage au cours d’une même journée, il n’y aurait pas de rotation de tranche d’un délestage à l’autre. Le principe de rotation ne vaut que pour des journées différentes, sans quoi, il serait impossible pour les autorités locales d’assurer la sécurité publique et l’aide d’urgence à la population.

    Ces principes sont susceptibles d’être modifiés. Ce sont en définitive toujours les ministres qui décident en fonction des conditions réelles, quand le délestage se produit et selon quelles modalités exactes.

    Plan de délestage en région frontalière étrangère

    Notons encore que quelques habitations situées à l’étranger, en région frontalière, sont également raccordées au réseau de distribution électrique belge. Environ 145 de ces habitations sont raccordées à des cabines reprises dans les tranches 2 à 8 du plan de délestage et pourraient donc, le cas échéant, également être concernées en cas de délestage.

    130 d’entre elles se situent aux Pays-Bas (communes de Roosendaal, Woensdrecht, Eijsden-Margraten, Leudal, Gulpen-Wittem, Baarle-Nassau) et les 15 autres se trouvent en France (communes de Lameries, Jeumont, Givet, Les Hautes Rivières, Fagny, Matton et Clémency).

    Les gestionnaires de réseau de distribution belges informeront en temps utile les autorités locales et services de secours concernés.

    Le plan de délestage a été complètement revu en 2015. Avant chaque hiver, il est ré-évalué et si nécessaire adapté. Ce ne sont toutefois généralement que des adaptations à la marge.

    Le plan de délestage actuel a été établi de manière à garantir en permanence le volume de puissance délestable nécessaire tout au long de l’année, en tenant compte de la consommation fluctuante et de la réalimentation des clients prioritaires. Il anticipe également les règlements européens qui sont entretemps entrés en application.

    Le nouveau plan de délestage a été établi de manière à garantir en permanence à la fois :

    • le volume de puissance délestable nécessaire à tout moment de l’année (en tenant compte de la consommation fluctuante) ;
    • une puissance de 5.000 MW pour les pics de consommation durant la période hivernale.

    Ces valeurs ne prennent pas en compte la réalimentation des clients prioritaires. En outre, le nouveau plan garantit également le respect d’une série d’obligations légales européennes (ENTSO-E et Network Codes).

    La détermination des postes de distribution délestables dans chaque tranche s’est faite de manière à respecter au mieux le principe légal de proportionnalité par rapport à la consommation des différentes zones électriques, tout en limitant autant que possible l’impact sur l’approvisionnement :

    • des centres urbains des villes comptant plus de 50.000 habitants ;
    • des chefs-lieux des provinces.

    Voir aussi :

    Ce sont les ministres de l’Energie et de l’Economie qui décideront, la veille du jour où une pénurie doit se produire, quelle tranche sera privée d’électricité, a priori aux heures de pointe de consommation, pour éviter une panne générale du réseau. En principe, on ne déleste qu’une seule tranche à la fois mais en cas de problème majeur, cela pourrait être plus.

    Lors de l’annonce aux médias de la tranche concernée par le délestage (ou des tranches en cas de situation extrême), on communiquera le numéro général de la tranche (par exemple : tranche 8).

    La procédure de délestage en cas de pénurie d’électricité prévoit un système de rotation entre les tranches de délestage par ordre décroissant de numérotation, allant de la tranche 8 à la tranche 2 et reprenant ensuite à 8 jusque 2 à nouveau. La tranche 1 ne servirait donc a priori pas en cas de délestage « manuel » dû à une pénurie. Elle est réservée aux situations de délestage « automatique » faisant suite à un incident soudain mettant en danger l’équilibre du réseau électrique belge ou européen.

    Si le délestage doit avoir lieu plusieurs jours de suite ou plusieurs fois au cours de l’année, les tranches seront délestées à tour de rôle. Par exemple, admettons que la tranche 8 ait été désignée pour le lundi et qu’il ait encore une menace de pénurie le mardi, on choisira alors de passer automatiquement à la tranche 7. Cela serait également le cas si, le jour précédent, il y avait eu un risque de délestage de la tranche 8 mais que celle-ci n’avait pas été délestée. Et si quelques semaines plus tard, il faut à nouveau envisager un délestage, cela se poursuivra par la tranche 6, puis la 5 et ainsi de suite…

    Précisons toutefois que s’il fallait recourir à plusieurs périodes de délestage au cours d’une même journée, il n’y aurait pas de rotation de tranche d’un délestage à l’autre. Le principe de rotation ne vaut que pour des journées différentes, sans quoi, il serait impossible pour les autorités locales d’assurer la sécurité publique et l’aide d’urgence à la population.

    Ces principes sont susceptibles d’être modifiés. Ce sont en définitive toujours les ministres qui décident en fonction des conditions réelles, quand le délestage se produit et selon quelles modalités exactes.

    Pour l’établissement du plan de délestage, Elia, le gestionnaire du réseau de transport, a mis au centre de toutes ses réflexions le principe de la minimisation des conséquences liées aux délestages. C’est ainsi qu’ont été déterminés quels types de consommateurs seront délestés en premier lieu (les zones rurales – celles qui sont les moins peuplées et où il y a le moins de feux de signalisation, le moins d’ascenseurs, etc.) et quels types de consommateurs doivent être réalimentés en priorité (hôpitaux généraux, hôpitaux psychiatriques, centrales de gestion des appels d’urgence 112, 100 et 101, etc.) en cas de délestage.

    Agissez comme vous le faites habituellement en cas de panne d’électricité. Les coupures ne dureront en toute logique pas plus de trois heures. En outre, le gouvernement annoncera la veille les tranches susceptibles d’être délestées. Ceci vous laissera un jour pour prendre vos précautions et vous préparer.

    Voici quelques conseils généraux à suivre en cas de coupure prolongée d’électricité :

    • débranchez vos appareils électriques sensibles (TV, ordinateur) pour éviter les dommages dus à une surtension au rallumage ;
    • pour les mêmes raisons, réglez le thermostat de votre chaudière sur le minimum ;
    • limitez vos déplacements en voiture ;
    • restez à l’écoute des médias (via une radio à piles ou votre autoradio) ;
    • préférez les lampes torches aux bougies ;
    • utilisez de préférence des bougies chauffe-plat et logez-les dans un photophore. Placez-les sur une surface incombustible. Ne les laissez jamais sans surveillance et éteignez-les avant d’aller vous coucher ;
    • évitez d’ouvrir inutilement votre frigo ou votre congélateur ;
    • téléphonez seulement en cas d’absolue nécessité pour ne pas saturer le réseau ;
    • fermez portes et fenêtres pour conserver au maximum la chaleur de vos pièces ;
    • si vous avez un chauffage au gaz, au mazout, au charbon ou au bois, veillez à aérer suffisamment pour éviter toute intoxication au monoxyde de carbone ;
    • gardez un interrupteur en position allumée pour savoir quand le courant sera rétabli ;
    • prenez les dispositions nécessaires pour les portes et portails automatiques, les ascenseurs, les systèmes d’alarme et les générateurs de secours ;
    • assurez-vous que les sorties de secours sont sûres et ouvertes.

    Si un délestage est nécessaire, il se fera en toute logique aux heures de pic de consommation, soit entre 17h et 20h en hiver. A ce moment, la production solaire sera probablement nulle, les jours étant plus courts en hiver. Si, pour des raisons exceptionnelles, le délestage devait se produire en journée, il ne sera alors plus possible, vu la pénurie d’électricité dans votre installation photovoltaïque, d’injecter de l’énergie sur le réseau.

    Votre installation de cogénération utilise aussi de l’électricité. En cas de délestage, elle ne fonctionnera pas.

    Le gestionnaire du réseau de transport de gaz en Belgique, Fluxys, a pris les mesures nécessaires pour garantir la continuité de l’approvisionnement en gaz naturel des consommateurs finaux ainsi que des flux transfrontaliers. Un éventuel délestage n’aura pas d’impact sur les installations qui sont indispensables à la gestion du réseau et à la sécurité d’approvisionnement en gaz naturel du pays. En effet, en cas de pénurie, le gaz naturel a un rôle prépondérant à jouer pour limiter celle-ci, notamment au niveau de la production d’électricité dans les centrales au gaz naturel.

    Par ailleurs, en concertation avec les gestionnaires de réseaux de distribution, Fluxys a pris les dispositions nécessaires afin que les stations de détente – qui forment la liaison entre les canalisations de gaz naturel à haute pression de Fluxys et celles à moyenne et à basse pressions de la distribution – ne subissent pas les inconvénients d’un éventuel délestage.

    Une interruption de courant à grande échelle suite à un délestage n’a donc pas d’impact direct sur la distribution du gaz naturel ni sur la sécurité de l’infrastructure. L’utilisation de gaz naturel ne sera toutefois possible que si votre appareil de cuisson ou de chauffage au gaz, etc. ne nécessite pas pour fonctionner, d’être alimenté en électricité ou s’il est raccordé à une source d’électricité autonome.

    Les appareils à détection de flamme thermoélectrique (thermocouple) ont uniquement besoin d’électricité pour actionner l’organe d’allumage (piézo). Dans ce cas, une allumette ou un briquet pourrait servir de source d’allumage alternative, ces appareils pouvant fonctionner ensuite parfaitement sans électricité. Les appareils au contrôle électronique de la flamme (ionisation) ne pourront par contre pas fonctionner sans électricité.

    En fonction de votre situation géographique, le débit d’eau du robinet risque d’être plus faible que d’ordinaire. C’est seulement en cas de coupure de courant prolongée ou à certaines altitudes élevées que la distribution d’eau pourrait s’arrêter.

    Sauf si votre contrat de fourniture d’électricité prévoit une clause à ce sujet, il est peu probable que vous puissiez être dédommagé pour l’absence d’électricité due à un délestage.

    Par contre, il est possible que votre contrat d’assurance habitation couvre certains dommages causés par une coupure d'électricité (dégâts aux appareils électriques, décongélation par exemple). Renseignez-vous à ce sujet auprès de votre assureur.

    Le plan de délestage concerne 8 tranches. Chaque tranche représente entre 500 MW et 750 MW. Chacune comprend des cabines réparties sur les différentes provinces ou régions belges. S’il y a une pénurie et que les mesures de réduction de la consommation sont insuffisantes, une première tranche sera délestée. Cela permettra de maintenir la stabilité du réseau. Si cela ne suffit pas, une tranche suivante pourra alors être délestée. Un délestage dure a priori environ 3 heures.

    Si un délestage doit de nouveau avoir lieu plus tard, il débutera par une autre tranche. Un système de rotation par ordre décroissant des numéros des tranches est prévu pour ne pas délester toujours les mêmes personnes. Toutefois, il n’y a pas de changement de tranche s’il faut recourir plusieurs fois au délestage au cours d’une même journée.

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    Voir aussi la question 

    Voici les conséquences possibles du délestage :

    • les stations-services ne fonctionneront pas ;
    • certains passages à niveau seront fermés ;
    • l’éclairage des autoroutes et de certaines autres routes ainsi que les feux de signalisation pourraient être éteints ;
    • les trains, les métros et les trams pourraient être à l’arrêt ;
    • le réseau de téléphonie et les centrales d’aide pourraient être surchargés ;
    • les distributeurs de billets ne fonctionneront pas.

      Des problèmes de mobilité pourraient se poser assez rapidement. Le Centre fédéral de Crise travaille en étroite coopération avec les gouverneurs, les bourgmestres, les autorités fédérales et régionales, les fédérations patronales, etc. pour anticiper autant que possible les conséquences potentielles et entreprendre les actions préventives nécessaires.

      Les fonctions critiques et les bases de données du secteur financier sont protégées contre les coupures de courant de longue durée. Les distributeurs automatiques seront cependant hors d’usage, de même que les terminaux de paiement dans les magasins.

      Les antennes GSM peuvent tenir sans électricité de 1 à 2 heures. Les usagers qui ont une ligne de téléphonie fixe ne pourront plus utiliser la téléphonie ou l’internet. L’accès à l’internet mobile (3G/4G) sera coupé rapidement, voire immédiatement.

      Quoi qu’il en soit, il est fort à craindre qu’au bout de quelques temps les réseaux soient saturés si tout le monde se met à appeler.

      Services de télécommunications fixes

      Si vous disposez d’une ligne téléphonique classique dont l’appareil téléphonique fonctionne sans alimentation électrique dédiée, il est alors possible de continuer à téléphoner pendant une durée d’environ 4 heures, à compter du début du délestage.

      Dans la majorité des cas, le fonctionnement de votre ligne est directement lié à la fourniture d’électricité, que ce soit pour votre modem comme pour les équipements de ligne de votre opérateur. En l’absence d’électricité, il ne vous sera plus possible d’utiliser votre téléphonie fixe ou d’autres services de communication fixes.

      Si vous disposez d’applications spécifiques liées à votre ligne de téléphonie fixe (alarme), nous vous conseillons de prendre les mesures de sécurité nécessaire.

      Services mobiles GSM

      En cas d’interruption prolongée de l’approvisionnement électrique, il est très probable que le fonctionnement de la partie du réseau mobile de votre opérateur qui est située dans la zone impactée, sera perturbé.

      Dans la zone délestée, votre GSM continuera à fonctionner pendant 1 à 2 heures (veillez à ce que votre GSM soit chargé) pour la téléphonie et les SMS. La différence de durée possible (1 à 2 heures) s'explique par la charge du réseau et par le type d’équipements installés ; le nombre d'appels a également une influence sur l'autonomie de l'antenne.

      Malgré tous les efforts fournis pour garantir l’accès aux réseaux, il se pourrait que l’accès au réseau GSM soit impossible après 1 à 2 heures, et ce malgré le fait que vous ne soyez pas déconnecté du réseau électrique. Cela peut être dû au fait que l'antenne GSM se trouve dans une zone qui est bien déconnectée. L'inverse est également possible : il se peut que vous puissiez continuer à effectuer des appels mobiles sans problèmes.

      De manière générale, en cas de délestage, nous vous conseillons de limiter l’utilisation de votre GSM aux seules communications indispensables afin de ne pas solliciter inutilement les batteries de secours de votre opérateur.

      En outre, certains opérateurs peuvent être amenés à couper le trafic data mobile (3G et 4G) afin de donner la priorité aux appels téléphoniques mobiles classiques et donc aux appels de secours.

      Après que le courant soit rétabli, des interventions manuelles peuvent être nécessaires pour certaines antennes GSM ayant subi une coupure de courant. Dans des cas particuliers, il est possible que vous ne puissiez pas effectuer des appels mobiles jusqu’à quelques heures après le retour du courant.

      Services fixes internet, TV analogique et numérique

      Ces services dépendent directement de la fourniture d’électricité et resteront indisponibles durant toute la durée du délestage. Il existe certaines exceptions pour le client professionnel.

      Services internet mobiles (3G/4G)

      Dans les territoires desservis par les stations de base pour l'internet mobile, ce service sera, en fonction des dispositifs de l'opérateur, disponible entre 0 minute et 1 heure. 

      Certains opérateurs choisissent de mettre la batterie de réserve à disposition de la téléphonie et des appels d'urgence en priorité. C'est pourquoi la 3G/4G sera coupée plus rapidement, voire immédiatement.

      (Source IBPT)

      Tant que votre téléphone fixe fonctionne (tonalité), vous pouvez continuer à appeler les services d'urgence. Néanmoins, la probabilité de pouvoir encore utiliser votre ligne fixe est très faible.

      Lorsque l’alimentation électrique des antennes GSM est coupée, elles commutent automatiquement sur leur batterie de secours. Aussi longtemps que l’antenne de votre opérateur fonctionne, il vous est possible d’appeler directement les services de secours avec votre portable. 

      Si la coupure dure longtemps, les réserves fournies par les batteries de secours s’épuiseront et inévitablement, certaines antennes ne fonctionneront plus. 

      Notez qu'il peut y avoir à proximité de chez vous des antennes d'autres opérateurs qui fonctionnent encore. Si vous recevez suffisamment de signal, vous pouvez appeler le numéro d'urgence 112, quel que soit votre opérateur. Par contre, l’accès aux numéros d’urgence 100 et 101 n’est pas garanti.

      N’appelez les numéros d'urgence 112, 100 et 101 que si vous avez besoin d'une aide urgente. Si vous appelez les numéros d'urgence sans raison valable, les centrales d'urgence ne peuvent pas prendre les appels des personnes qui sont vraiment en détresse. 

      S’il n’est plus possible d’appeler : consultez l’information générale diffusée par les autorités, ou demandez de l’aide dans votre voisinage.

      (Source IBPT)

      Dans la majorité des cas, si vous ne vous trouvez pas dans une tranche délestée, vos téléphones doivent continuer à fonctionner. Néanmoins, il se peut que, dans certains cas exceptionnels, le fonctionnement de certains de vos services de télécommunications soit affecté par un délestage, même si vous vous trouvez hors de la tranche délestée. 

      Ainsi, pour les services fixes, il est possible qu’un composant réseau nécessaire pour la fourniture des services à certains utilisateurs, se trouve en tranche délestée. Aussi, même si vous ne vous trouvez pas en zone délestée, il se pourrait que vos services de télécommunications fixes soient malgré tout affectés. 

      De la même manière, s’agissant de la téléphonie mobile, il se peut qu’une antenne située en tranche délestée couvre un morceau de territoire situé hors de cette tranche. Aussi, même si vous vous trouvez dans une tranche non délestée, il se pourrait que l’antenne près de laquelle vous vous trouvez soit en tranche délestée et soit affectée. Inversement, vous pourriez vous trouver dans une tranche délestée mais être couvert par une antenne qui ne l’est pas et qui, donc, fonctionne sans problème particulier.

      (Source IBPT)

      Dès que le courant est rétabli, des interventions manuelles des opérateurs peuvent être nécessaires, surfer sur internet ou passer des appels ne sera pas possible directement. Tous les équipements terminaux doivent également se reconnecter au réseau, ce qui prendra du temps. Dans des cas particuliers, il est possible que vous ne puissiez pas effectuer des appels mobiles jusqu’à quelques heures après que le courant soit rétabli.

      Il est conseillé d'attendre un peu avant de connecter votre équipement terminal pour communiquer.

      Les opérateurs fournissent les efforts nécessaires pour rétablir le service. N'appelez pas directement le service clientèle.

      (Source IBPT)

      Un objet connecté (p.ex. votre système d’alarme) continuera généralement à fonctionner, mais sa communication (p.ex. contacter la centrale d’alarme) pourrait être perturbée durant un délestage. La durée et la nature des perturbations dépendront du fait que votre objet connecté utilise une ligne fixe ou qu’il est connecté avec une carte SIM.

      Pour en savoir plus, consultez, selon le cas, les questions relatives à la téléphonie mobile, l’internet fixe et/ou mobile.

      (Source IBPT)

      Les opérateurs déclinent généralement toute responsabilité dans les conditions générales lorsque l'interruption du service est une conséquence de circonstances causées par des tiers, comme par exemple dans le cas d'une coupure de courant.

      Les opérateurs fournissent les efforts nécessaires afin de limiter les conséquences pour les clients et de rétablir aussi vite que possible le service après la coupure de courant.

      (Source IBPT)

      Le trafic routier pourrait être rapidement perturbé par l’extinction de l’éclairage de certaines routes et autoroutes, des feux de signalisation et la fermeture des passages à niveau. Des embarras de circulation pourraient par ailleurs survenir. D’autant plus que les trains, métros et trams pourraient également être à l’arrêt. Toutefois, pour réduire ces embarras dans les grandes villes, les centres-villes des communes de plus de 50.000 habitants ont été exclus du plan de délestage.

      Infrabel et la SNCB ont fortement recommandé au ministre de la Mobilité et au ministre de l’Energie d’arrêter préventivement le trafic ferroviaire dans tout le pays et durant toute la journée en cas d’activation du plan de délestage par les autorités, sauf en cas de délestage de la tranche 8.

      Après une étude approfondie et une analyse d’impact, Infrabel et la SNCB sont arrivés à la conclusion qu’il n’était plus possible de garantir la sécurité du transport ferroviaire en cas de délestage d’une autre tranche que la tranche 8. C’est également le cas si, après une annonce initiale de la seule tranche 8, une nouvelle tranche supplémentaire devait être délestée le même jour.

      En effet, en cas de coupure de courant, les passages à niveau et la signalisation se mettent automatiquement en mode de sécurité et il n’est plus possible de surveiller le trafic ferroviaire. Dès lors, les risques d’accidents, d’agressions ou de panique dans les gares plongées dans l’obscurité sont réels. Rapidement, la sécurité de l’exploitation ainsi que celle des voyageurs et des collaborateurs ne pourront plus être assurées.

      En outre, le système prévoyant un délestage zonal (en dehors de la tranche 8) n’est pas compatible avec l’organisation nationale de l’infrastructure des chemins de fer et du trafic ferroviaire. Bon nombre de lignes de train traversent l’ensemble du pays. De ce fait, un train pourrait passer, au cours d’un trajet, par plusieurs zones où l’alimentation électrique est coupée et donc la signalisation à l’arrêt et les passages à niveau fermés. De plus, la rotation des tranches de délestage nécessite qu’un scénario différent pour chaque cas de figure soit prévu pour permettre aux trains de circuler, ce qui est une tâche impossible dans la réalité.

      Qui plus est, l’annonce tardive du recours au délestage (au plus tôt, la veille au soir) rend impossible l’organisation d’un service de train alternatif le lendemain et sa communication aux voyageurs.

      Ni Infrabel, ni la SNCB ne souhaitent créer un chaos au niveau de la mobilité dans le pays. De même, ils veulent éviter que des navetteurs qui partiraient le matin ne puissent rentrer chez eux le soir.

      (Source Infrabel et SNCB)

      La plupart des passages à niveau qui se trouvent dans les zones délestées se fermeront. Infrabel a bien conscience que cela peut être néfaste pour la mobilité dans certaines communes, en particulier pour ce qui concerne les services d’urgence et les transports en commun.

      Les communes qui sont concernées par les délestages et qui ne peuvent prévoir des déviations alternatives réalistes via des ponts ou des tunnels ont été invitées à désigner un passage à niveau prioritaire et stratégique. Sur la base des différentes demandes, Infrabel étudie actuellement les possibilités de maintenir ouverts les passages à niveau repris dans cette liste afin de faciliter le trafic routier.

      (Source Infrabel et SNCB)

      Infrabel et la SNCB sont de gros consommateurs d’électricité. A ce titre, ils travaillent activement, en concertation avec le SPF Mobilité et le SPF Economie, à l’élaboration d’un programme visant à réduire leur consommation en période critique par :

      • la réduction de l’éclairage et du chauffage dans les bâtiments et autres locaux de travail ;
      • s’il leur est demandé, la mise en place d’un plan de transport adapté, avec moins de train et donc aussi une consommation d’énergie moindre.

      Infrabel et la SNCB mettent tout en œuvre pour éviter le recours aux délestages.

      (Source Infrabel et SNCB)

      Les aéroports restent opérationnels et la sécurité de l’espace aérien restera assurée. Après plusieurs heures, le trafic des avions partants et arrivants diminuera dans les aéroports internationaux belges.

      Le délestage d’une ou de plusieurs tranches est activé afin de rétablir l’équilibre entre les injections et la consommation d’électricité sur le réseau et d’éviter ainsi un black-out total. La nature du contrat conclu avec votre fournisseur ne joue pas dans ce cas.

      Certains patients suivent une thérapie à domicile nécessitant de l’électricité : appareil à oxygène, systèmes de pompe, équipement pour dialyse… Lorsque ces instruments sont seulement utilisés ponctuellement, comme l’appareil pour dialyse, il est logique que le patient s’assure lui-même que l’appareil n’est pas connecté au moment du délestage. Pour un certain nombre de patients, cela n’est pas possible. Dans ce cas, il faut donc vérifier si l’autonomie des batteries internes rechargées au maximum est plus longue que la durée annoncée du délestage.

      • Si c’est le cas, il n’y aura aucun problème.
      • Sinon, une solution doit être trouvée. Idéalement, ces personnes devraient pouvoir trouver refuge chez des proches ou des amis pendant le délestage, mais ceci n’est toutefois pas toujours réalisable. Nous recommandons donc de prendre contact avec le médecin traitant.

      Si vous avez des besoins spécifiques, n’attendez pas qu’un délestage intervienne pour agir. Contrôlez le degré d’autonomie de votre appareil, envisagez avec vos proches les possibilités de vous accueillir ou contactez votre médecin.

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      La décision d’activer le plan de délestage est annoncée la veille au soir ou le matin-même du jour de la pénurie annoncée. Elle se base sur une estimation de la consommation future et est donc toujours prise sous réserve des chiffres réels de consommation, le moment venu.

      Concrètement, le délestage ne sera activé que si aucune autre solution n’est possible en temps réel. Dès lors, si on constate par exemple 15 minutes avant le moment prévu du délestage que, contre toute attente, la consommation est beaucoup plus basse que prévu et que la quantité d’électricité disponible est suffisante pour y faire face, le délestage n’aura pas lieu.

      Il y a donc toujours intérêt à réduire au maximum notre consommation, même jusqu’à la dernière minute.

      L’utilisation d’un générateur peut comporter des risques. C’est pourquoi, si vous envisagez de brancher un générateur de secours sur l’installation électrique de votre habitation, notre premier conseil est de le faire installer par un professionnel. Vous avez ensuite l’obligation de faire vérifier votre installation ainsi modifiée par un organisme de contrôle agréé (comme Vinçotte).

      De plus, vous devez demander l’autorisation de votre gestionnaire de réseau de distribution avant de brancher un générateur de secours fonctionnant en parallèle avec le réseau de distribution public à basse ou moyenne tension.

      Toutefois, il existe également des générateurs pouvant être raccordés directement à différents appareils électriques en cas de coupure de courant. Pour ceux-là, il n’y a pas d’obligation de contrôle, mais notez que leur installation et leur utilisation peuvent comporter des risques, tant pour vos appareils (électroniques en particulier) que pour vous.

      Si une coupure d’électricité survient, nous vous recommandons d’effectuer les opérations suivantes dans cet ordre :

      • éteignez l’appareil électrique avec le bouton OFF ;
      • débranchez la fiche de l’appareil ;
      • placez le générateur autonome sur une surface horizontale stable et effectuez les contrôles préliminaires avant de l’enclencher (lisez attentivement le mode d’emploi avant le démarrage !). Vous pouvez maintenant le brancher ;
      • connectez l’appareil à la prise du générateur ;
      • mettez l’appareil en marche.

      Dès que le courant électrique est rétabli, éteignez d’abord l’appareil électrique avant de débrancher le générateur.

      Voici encore quelques consignes de sécurité que nous vous conseillons de suivre :

      • installez les gros générateurs à l’extérieur et au sec (tant pour la captation de l’air que pour l’évacuation des gaz d’échappement) ;
      • n’ajoutez jamais de carburant lorsque le générateur est en état de marche ;
      • branchez toujours le générateur sur une prise de terre ;
      • ne modifiez en aucun cas l’installation électrique de votre logement ou du bâtiment via un générateur de courant. Votre installation électrique a fait l’objet d’un contrôle de conformité par un organisme agréé avant sa mise en service. Elle doit faire l’objet d’une nouvelle approbation après chaque adaptation.

      Et si vous disposez d’un générateur de secours fonctionnant à l’essence, n’oubliez pas de vérifier auprès de son fabricant ou de votre revendeur, s’il est compatible avec l’essence 95 E10 (avec 10 % maximum de bioéthanol). Si le générateur n’est pas compatible, utilisez uniquement de l’essence 98 pour ne pas risquer de l’endommager.

      A côté des mesures d’incitation à la réduction de la consommation d’électricité, des mesures d’interdictions peuvent être prises par texte légal pour forcer cette réduction.

      La Direction générale de l’Energie du SPF Economie a réfléchi aux mesures d’interdiction envisageables et pour chacune d’elles, à leur apport en termes d’économies d’énergie, à leurs impacts socio-économiques pour la population et les entreprises, ainsi qu’aux modalités concrètes d’application, notamment sur le plan légal.

      Les mesures d’interdiction sont réparties selon quatre grandes catégories :

      • mesures concernant l’éclairage public : éclairage à des fins esthétiques, éclairage des autoroutes, éclairage lors de manifestations publiques…
      • mesures concernant l’éclairage privé : éclairage publicitaire, éclairage extérieur des bâtiments privés, éclairage intérieur des commerces en dehors des heures d’ouverture, éclairage des parcs et jardins privés, éclairage des zones de loisirs, éclairage d’événements culturels ou sportifs…
      • mesures concernant les bâtiments publics : ventilation, climatisation, chauffage, éclairage extérieur et intérieur, ascenseurs, matériel informatique…
      • mesures concernant les activités domestiques dans le secteur résidentiel : appareils électroménagers énergivores (tels que machine à laver, lave-vaisselle, séchoir électrique, fer à repasser, aspirateur, etc.), équipements électriques de bien-être (tels que sauna, jacuzzi, hammam, piscine, banc solaire, etc.), éclairage extérieur ou à usage décoratif, chauffage électrique extérieur…

      En cas de pénurie d’électricité, toutes ces mesures ne seront sans doute pas mises en œuvre en même temps. Cela dépendra de la gravité de la situation et de la décision des ministres.

      Certains utilisateurs prioritaires continueront à être approvisionnés même s’ils se trou-vent dans une tranche de délestage. Seuls les hôpitaux généraux et les hôpitaux psychiatriques sont reconnus comme utilisateurs prioritaires dans le domaine de la santé par l’arrêté royal dressant les catégories d’utilisateurs prioritaires. Les maisons de repos ne figurent pas dans cet arrêté.

      Dans ces circonstances, nous conseillons aux gestionnaires et occupants de maisons de repos de prendre leurs dispositions pour faire face à d’éventuels délestages si leur institution est située dans une tranche reprise dans le plan de délestage.

      Certains patients suivent une thérapie à domicile nécessitant de l’électricité : appareil à oxygène, systèmes de pompe, équipement pour dialyse…

      Lorsque ces instruments sont seulement utilisés ponctuellement, comme l’appareil pour dialyse, il est logique que le patient s’assure lui-même que l’appareil n’est pas connecté au moment du délestage.

      Pour un certain nombre de patients, cela n’est pas possible. Dans ce cas, il faut donc vérifier si l’autonomie des batteries internes rechargées au maximum est plus longue que la durée annoncée du délestage.

      • Si c’est le cas, il n’y aura aucun problème.
      • Sinon, une solution doit être trouvée. Idéalement, ces personnes devraient pouvoir trouver refuge ailleurs pendant le délestage.

      Si vous avez des besoins spécifiques, n’attendez pas qu’un délestage intervienne pour agir. Contrôlez le degré d’autonomie de votre appareil et envisagez les possibilités de vous faire accueillir ailleurs.

      Dans le cadre de la planification d'urgence, les gouverneurs de province et bourgmestres ont élaboré, en concertation avec le Centre de crise fédéral, des mesures d’urgence à mettre en place dans les communes et provinces en cas de délestage (par exemple la mise en place de capacités d’accueil et d'un point d'information).

       

      Renseignez-vous auprès de votre administration communale pour vérifier quelles solutions sont envisagées dans votre commune.

       

      Lorsqu’un délestage est annoncé endéans un délai raisonnable, il faut d’abord examiner s’il est possible d’y remédier au sein de l’entreprise par une adaptation des horaires de travail applicables (p.ex., changement d’horaires des équipes de sorte qu’aucune équipe n’est occupée durant le délestage), cela évidemment dans le respect du cadre légal et conventionnel.

      Par ailleurs, un employeur peut également envisager de permettre à ses travailleurs de télétravailler, d’organiser une formation ou une activité de team building, de proposer à son travailleur de prendre un jour de récupération, de prévoir un travail adapté…

      Si toutefois aucune de ces alternatives n’est mise en œuvre, différents cas de figure peuvent se présenter.

      Hypothèse 1 – Problèmes en ce qui concerne les transports publics

      Un délestage peut générer des problèmes en ce qui concerne les transports en commun. Ainsi, il est, par exemple possible que, temporairement, les trains, les trams ou les métros ne roulent pas ou qu’il y ait des retards importants.

      Le travailleur aura seulement droit à sa rémunération normale pour les heures non-prestées lorsque le délestage présentait pour lui un caractère imprévisible. S’il savait à l’avance qu’il ne pourrait arriver au travail ou qu’il ne pourrait y arriver qu’avec retard (p.ex. : parce que les problèmes concernant les transports en commun avaient été annoncés par les médias), il n’a pas de droit à une rémunération pour les heures non-prestées. En pareil cas, il est en effet censé prendre les précautions nécessaires à ce sujet et, par exemple, utiliser des moyens de transports alternatifs afin d’arriver au travail à temps.

      Hypothèse 2 – L’entreprise est confrontée à un délestage qui constitue un cas de force majeure.

      Lorsque l’entreprise est confrontée à un délestage qui met l’employeur dans l’impossibilité d’occuper ses travailleurs, il sera question de force majeure.

      Une telle impossibilité devra toujours être appréciée au cas par cas et de manière raisonnable. Elle dépendra par exemple du fait que le délestage a été annoncé ou non dans un délai raisonnable et des possibilités dont dispose l’employeur pour prendre des mesures raisonnables et adaptées afin de pouvoir néanmoins occuper ses travailleurs. Le principe en la matière est que l’employeur doit autant que possible agir en « bon père de famille » pour remplir ses obligations, plus particulièrement en ce qui concerne l’occupation de ses travailleurs.

      Si, en raison du délestage, le travailleur ne peut travailler à aucun moment de la journée, l’exécution de son contrat de travail sera suspendue en raison de la force majeure. Le travailleur peut, sous certaines conditions, recevoir une allocation de l’Office national de l’Emploi dans le cadre du chômage temporaire pour force majeure. Ceci vaut tant pour les ouvriers que pour les employés.

      Si le délestage se produit durant la journée de travail du travailleur et que l’employeur est dans l’impossibilité de fournir un travail adapté, alors le travailleur a droit à sa rémunération pour les heures non prestées.

      Hypothèse 3 - L’entreprise est confrontée à un délestage qui ne constitue pas un cas de force majeure.

      Une troisième hypothèse est celle où l’entreprise est touchée par un délestage qui ne constitue pas un cas de force majeure. Le délestage ne constitue pas un cas de force majeure lorsqu’il est encore possible pour l’employeur d’occuper ses travailleurs. Cela doit être apprécié au cas par cas et de manière raisonnable.

      Lorsque l’employeur se trouvant dans une telle situation n’a pas pris les mesures adaptées que l’on pouvait raisonnablement exiger de lui et que le délestage a pour conséquence qu’il ne peut pas ou ne peut plus occuper ses travailleurs, alors ce même employeur doit payer la rémunération normale pour les heures non prestées.

      Source : Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale.

      Dernière mise à jour
      5 février 2019

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