Search results

  1. Cette campagne européenne s’inscrit dans le cadre de l’action conjointe (« Joint Action ») JA 2016 coordonnée par Prosafe. La campagne a commencé en septembre 2017. Les pays participants à cette campagne
  2. L’objectif de ce guide est d’aider les rédacteurs de textes législatifs et réglementaires à utiliser adéquatement les notions de « signature électronique » et autres « services de confiance » ainsi que de
  3. Analyser et bien connaître le marché des biens et des services, afin de l’encadrer, le surveiller et le stimuler efficacement, constituent le fil conducteur de la stratégie du SPF Economie, en soutien de l
  4. Le SPF Economie : protège les droits des consommateurs, stimule l'économie belge et les entreprises, donne un coup de pouce aux particuliers et aux entreprises, contribue à une meilleure connaissance de l
  5. Cette campagne visait à contrôler la sécurité et la conformité des jouets proposés sur le marché et destinés aux enfants de moins de 3 ans et veiller à ce que les jouets non conformes et/ou dangereux