BELAC

Série BELAC 2-4xx: lignes directrices pour des applications spécifiques

  • 2-403 (PDF, 96.38 Ko)  Modalités de mise en œuvre pour l’accréditation dans le cadre des guides autocontrôle dans le secteur de l'industrie alimentaire et des fournisseurs concernés, y compris le principe du domaine d’application flexible
  • 2-404 (PDF, 797.92 Ko) Lignes directrices relatives aux exigences horizontales pour l’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité aux fins de notification.
  • 2-405-ASBESTOS-REMOVAL (PDF, 845.39 Ko) Lignes directrices pour la certification des entreprises qui effectuent des travaux de démolition ou d’enlèvement au cours desquels de grandes quantités d’amiante peuvent être libérées
  • 2-405-CPR (PDF, 445.44 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes notifiés à l’UE dans le cadre du Règlement N° 305/2011 relatif à la commercialisation des produits de construction - en révision
  • 2-405-DNAJUST (PDF, 601.85 Ko) Exigences spécifiques pour l'accréditation des laboratoires ADN agréés par le Ministre de la Justice
  • 2-405-DOSI (PDF, 596.23 Ko) - Exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires agréés comme services de dosimétrie par l’Agence Fédérale de Contrôle Nucléaire (AFCN)
  • 2-405-ENMS (PDF, 364.41 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification de systèmes de Management de l'Energie (selon EN ISO 50001)
  • 2-405-FSMS (PDF, 37.77 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification dans le domaine des systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires (EN ISO/IEC 17021-1:2015 + ISO/TS 22003:2013) - valable jusqu’au 30.05.2025
  • 2-405-FSMS-2024 (PDF, 651.48 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification dans le domaine des systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires (EN ISO/IEC 17021-1:2015 + ISO 22003-1:2022)
  • 2-405-GHG ETS (PDF, 567.77 Ko) Exigences specifiques pour l’accréditation des organismes vérificateurs dans le domaine des « GHG EU ETS » (Greenhouse Gas - European Union Emission Trading Scheme)
  • 2-405-ISMS (PDF, 667.61 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification de systèmes de management de la sécurité de l’information (EN ISO/IEC 27001)
  • 2-405-LIQ (PDF, 331.04 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes d’inspection agréés pour la vérification périodique des ensembles de mesurages de liquides autre que l'eau
  • 2-405-MDQS (PDF, 627.81 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification dans le domaine des dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité  (ISO 13485)
  • 2-405-MED (PDF, 572.1 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires médicaux agréés par le Ministre de la Santé Publique
    2-405-MED rév. 5 (PDF, 524.02 Ko)
  • 2-405-NAWI (PDF, 448 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes d’inspection agréés pour la vérification périodique des instruments de pesage à fonctionnement non automatique
  • 2-405-NGS (PDF, 2.4 Mo) Exigences particulières pour l’accréditation des laboratoires médicaux qui réalisent des analyses de tumeurs hématologiques et solides selon la méthode NGS (Next Generation Sequencing)
  • 2-405-OH&SMS (PDF, 659.34 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification dans le domaine des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (ISO 45001) (Uniquement disponible en anglais)
  • 2-405-ORGPROD (PDF, 270 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de contrôle pour la certification de la production biologique (Uniquement disponible en anglais)
  • BELAC 2-405 PED-SPVD (PDF, 315.87 Ko) Exigences particulières pour l’accréditation des organismes notifiés à l’UE dans le cadre de la directive 2014/68/UE relative à la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression et de la 
  • 2-405-RAILWAY (PDF, 449.68 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité candidats à la notification  pour exécuter en tant qu’organisme notifié  les activités telles que prévues par la législation européenne applicable au transport ferroviaire (Uniquement disponible en anglais)
  • 2-405-WADA (PDF, 990.93 Ko) Exigences spécifiques pour l’accréditation EN ISO/IEC 17025 des laboratoires antidopage de WADA (Uniquement disponible en anglais)
  • 2-405-Weldments (PDF, 696.23 Ko) Lignes directrices pour l’utilisation des normes EN ISO/IEC 17065 et EN ISO/IEC 17021-1 pour la certification selon la norme EN 3834
Dernière mise à jour
13 août 2024