Record de produits contrefaits saisis en 2016

En 2016, l'Inspection économique du SPF Economie a saisi 432.727 produits contrefaits, une augmentation remarquable de 36 % par  rapport à 2015. En outre, la contre-valeur marchande de ces biens a augmenté, elle est passée de 12,3 millions à un peu moins de 16 millions d'euros, un record absolu.

Le SPF Economie a reçu, en 2016, 723 signalements de « contrefaçon et de piratage » sur la plateforme « pointdecontact.belgique.be ». La plateforme, qui a été lancée en février 2016, a ainsi atteint ses objectifs dans les domaines des signalements et des enquêtes concrètes menées.

Au total, le SPF Economie a mené 1.200 contrôles en matière de contrefaçon en 2016. Ils ont visé des entrepôts, des hangars, des échoppes ambulantes, des marchés, des foires et aussi des stands d'exposition. Ils ont également relevé les infractions sur internet. Les sites de vente et les médias sociaux sont aussi surveillés.

A la suite de ces actions, 44 procès-verbaux d’avertissement, 13 procès-verbaux d’avertissement avec une proposition de règlement à l'amiable et 177 pro justitia ont été rédigés.

Contrefaçons saisiesNombre de piècesEn euros
Produits d’hygiène corporelle et cosmétiques13.148132.124
Vêtements et accessoires25.3963.231.720
Chaussures, y compris éléments et accessoires64.5599.743.455
Accessoires personnels (lunettes, sacs à main...)2.0291.672.555
Téléphones mobiles, y compris pièces détachées et accessoires techniques14.002331.490
Matériel électrique / électronique / informatique et contenu en ligne6.434226.506
CD, DVD, cassettes, cartouches de jeu1.42721.405
Jouets, jeux (y compris consoles de jeux électroniques) et articles de sport66212.536
Autres (produits d’entretien ménager, cosmétiques…)305.070591.242
TOTAL432.72715.963.033

Opération Omonaga

Des actions ont été menées avec un certain succès dans de grands réseaux. L’exemple le plus remarquable fut l’« Opération Omonaga ». Celle-ci visait une organisation criminelle active dans les domaines suivants : contrefaçons, importation de tabac et d’alcools illégaux, et blanchiment d’argent.
Cette opération a conduit à 21 ordonnances de perquisitions, 11 arrestations et la mise sous mandat d’arrêt par la juge d'instruction et l’incarcération de 4 personnes. Rien que dans le cadre de l’« Opération Omonaga », on a procédé à la saisie de :

  • 62.796 paires de chaussures contrefaites de la marque Nike ;
  • 2.946 t-shirts contrefaits de la marque Hugo Boss ;
  • 3.083 t-shirts contrefaits de la marque Philippe Plein.

Le transport de ces produits vers le centre de destruction du SPF Economie a nécessité pas moins de 8 camions semi-remorque.

Les médias sociaux

Le succès des médias sociaux attire aussi de plus en plus les personnes mal intentionnées. Les médias sociaux sont de plus en plus populaires pour proposer des produits de contrefaçon. La contrefaçon par le biais des médias sociaux concerne généralement les produits de luxe : sacs à main, chaussures, vêtements... Il n'y a pas seulement une large offre, mais aussi une grande demande. Les médias sociaux foisonnent de groupes de personnes auprès desquels on peut acheter de la contrefaçon de façon massive. Il est à noter que ce sont des gens de tous horizons et de tous niveaux qui sont intéressés.
 

Type de communiqué de presse:Communiqués de presse , Protection des consommateurs
date: 08 février 2017