Sécurité des équipements sous pression : aperçu

Les équipements sous pression couvrent un domaine très large et varié, comprenant des produits allant des casseroles à pression domestiques aux récipients sous pression industriels et des tuyauteries au conditionnement d’air.

Le secteur des équipements sous pression comporte donc plusieurs subdivisions ayant chacune leur propre réglementation.

Equipements sous pression

Equipements sous pression : les récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et accessoires sous pression. Sont, le cas échéant, considérés comme faisant partie des équipements sous pression les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, pattes de levage, etc. ;

Exemples : cuiseurs à pression, générateurs de vapeur, etc.

Récipients à pression simples

Un récipient à pression simple est un récipient soudé soumis à une pression intérieure relative supérieure à 0,5 bar. Il est destiné à contenir de l’air ou de l’azote mais il n’est pas destiné à être soumis à la flamme.

Exemple : le récipient d’un compresseur d’air.

Générateurs aérosols

Les générateurs aérosols sont des ensembles constitués par un récipient non réutilisable en métal, en verre ou en plastique, contenant du gaz comprimé, liquéfié ou dissous sous pression, avec ou sans liquide, pâte ou poudre. Ce récipient est pourvu d'un dispositif de prélèvement permettant la sortie du contenu sous forme de particules solides ou liquides en suspension dans un gaz, ou sous forme de mousse, de pâte ou de poudre, ou à l'état liquide.

Exemples : bombe de laque pour cheveux, bombe de crème fraîche, bombe de peinture, etc.

Equipements sous pression transportables

Les équipements sous pression transportables  peuvent être décrits de manière générale comme étant des récipients ou des citernes qui sont utilisés pour le transport de certains gaz et de certaines substances dangereuses .
Exemples : citernes-conteneurs, citernes de camions-citernes, récipients cryogéniques, etc.

Ces équipements relèvent de la compétence du SPF Mobilité et Transport

Litiges et plaintes

Si vous avez une plainte concernant les équipements sous pression, vous pouvez vous adresser au SPF Economie, Direction générale du Contrôle et de la Médiation