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2012
| Année 2012 | Liste Alphabétique | Liste numérique |
| Janvier | LAPA0112 (PDF, 57.33 Kb) | LAPN0112 (PDF, 53.89 Kb) |
Février | LAPA0212 (PDF, 58.77 Kb) | LAPN0212 (PDF, 55.92 Kb) |
| Mars | LAPA0312 (PDF, 64.42 Kb) | LAPN0312 (PDF, 60.58 Kb) |
| Avril | ||
| Mai | ||
| Juin | ||
| Juillet | ||
| Août | ||
| Septembre | ||
| Octobre | ||
| Novembre | ||
| Décembre | ||
| Annuel | ||
| * LAP = List Application Patent | ||
Contenu des listes
Listes alphabétiques
- Titulaire(s)
- deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
- le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
- le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
- Numéro de la demande de brevet;
- Numéro de la publication du brevet (si disponible);
- Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
- Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
Tables numériques
- Numéro de la demande de brevet;
- Numéro de la publication du brevet (si disponible);
- Titulaire(s)
- deux titulaires différents sont séparés par la ponctuation "point virgule";
- le symbole > dans un nom de titulaire n'est pas significatif dans cette liste;
- le nom est limité à trois lignes puis il est tronqué.
- Date de la demande du brevet - la date est écrite sous la forme AAMMJJ;
- Titre de l'invention - le titre est limité à trois lignes puis il est tronqué.
