Ce projet a été mené à bien grâce à la collaboration de la Fédération des Entreprises de Belgique (FEB) et de ses membres, d'une part, et le Service public fédéral Economie, d'autre part. Son objectif est d'offrir à toutes les entreprises un outil destiné à leur préparation à la nouvelle politique européenne en matière de substances chimiques, mieux connue sous l'acronyme REACH. Pour la collecte de l'information de base, nous avons prévu un document Excel constitué de quatre feuilles de calcul et un document Word qui vous fournira les explications nécessaires pour le remplir. Toutes ces informations, de la plus haute importance pour votre société, restent au sein de votre entreprise.

Selon que vous êtes producteur, utilisateur ou importateur d'au moins une substance ou préparation, il vous faudra remplir une ou plusieurs des trois feuilles de calcul prévues pour la collecte des données. Un diagramme vous guidera pour savoir quelle(s) feuille(s) vous devez remplir.

Grâce à cet exercice, vous vous forgerez une meilleure idée de la charge administrative supplémentaire qui vous attend. De plus, cet outil vous permettra d'identifier de manière univoque les substances les plus critiques pour votre entreprise. Vous pourrez donc dès maintenant lancer une recherche d'alternatives aux substances qui pourraient disparaître du marché à plus ou moins long terme. S'il ressort de cet exercice que vous devrez vous-mêmes enregistrer un certain nombre de substances, vous pourrez, dans un deuxième temps, estimer le coût des tests nécessaires

• Outil d'inventaire (XLS, 3.7 MB)
• Guide (DOC, 210.5 Kb)
• Diagramme (DOC, 27 Kb)

Documents de soutien :

• Catégorie d'utilisation (DOC, 23 Kb)
• Industrie (DOC, 22.5 Kb)
• Application (DOC, 49 Kb)
• Cancérogènes (XLS, 523.5 Kb)
• Mutagènes (XLS, 170.5 Kb)
• Substances toxiques (XLS, 70 Kb) pour le système reproductif
• Evaluation de l'exposition (DOC, 35.5 Kb)

Vous pouvez également télécharger l'outil avec tous les documents de soutien dans une version compressée :

• REACH-Tool (ZIP, 432.23 Kb) (zip, 432 kB)

La version anglaise de l'outil et les documents de soutien peuvent être obtenus sur demande.