REACH - Autres instruments

A côté de l’outil pratique et de la brochure du SPF Economie, de la FEB et de ses fédérations sectorielles, il existe encore beaucoup d’autres instruments pratiques. Ci-dessous, vous trouverez quelques-uns de ces instruments, le critère étant la gratuité. Ils ont été développés par d’autres services publics ou par des fédérations et pour cette raison, ils sont souvent disponibles uniquement en anglais. Le SPF Economie n’est pas responsable du contenu et de la qualité de ces instruments. Si vous connaissez un instrument intéressant qui n’est pas inclus dans cette liste, n’hésitez pas à nous envoyer le lien par e-mail.

• Dans la brochure “REACH in brief (PDF, 143.54 Kb)”, la Commission européenne donne un aperçu du pourquoi et du comment de REACH.

• Le guide « 30 réponses pour être conforme à la réglementation européenne », a été rédigé par Entreprise Europe - CRCI de Basse-Normandie et contient aussi quelques informations sur la Belgique.

• Après un enregistrement, vous pouvez télécharger avec “REACH readable” le règlement REACH avec des hyperliens.

• Au moyen de films et de questionnaires, l'“e-learning tool” fournit une première introduction à REACH et à la gestion des risques. L’outil est disponible en anglais et en allemand.

• En plus de guides techniques et d’un glossaire, vous trouverez sur le site web de l’Agence européenne des produits chimiques (‘’ECHA’’) le “navigateur”. Par des questions, cet instrument aide les entreprises à déterminer ce qu’elles doivent faire sous REACH.

• Le navigateur évoqué ci-dessus aide les entreprises à identifier leurs obligations. Le gouvernement néerlandais a développé un instrument semblable, mais plus simple. Le "rol identificatie tool” aide les entreprises à identifier leur rôle : est-ce que vous êtes fabricant, importateur, utilisateur en aval ou distributeur?

• L’ECHA a développé une brochure pour des entreprises qui exportent vers l’Europe. Vous pouvez fournir cette brochure (PDF, 163.53 Kb) à vos fournisseurs non-européens. Dans cette brochure (PDF, 199.51 Kb), l’ECHA décrit les procédures à suivre pour déposer les données pour le pré-enregistrement, l’enregistrement, le PPORD et la demande d’information pour un enregistrement direct.

• Les dossiers doivent être introduits via REACH-IT. Lisez d’abord les explications sur le site web de l’ECHA et les questions fréquemment posées sur REACH-IT.

• L’ECHA a développé une brochure (PDF, 1.44 MB) plus détaillée et un document FAQ (PDF, 179.81 Kb) (foire aux questions) pour le pré-enregistrement.  

• La Commission européenne propose un logiciel gratuit qui permet de dresser et de remettre votre dossier de pré-enregistrement. Vous pouvez télécharger ce programme, IUCLID 5 (PDF, 238.1 Kb), gratuitement. Vous pouvez également trouver le manuel et d’autres formes de support, comme un helpdesk spécifique, sur le site web.

• Des fabricants et des importateurs ont besoin d’informations de la part des utilisateurs en aval. Inversement, des utilisateurs en aval voudront s’assurer que leur substance sera enregistrée et que leur utilisation sera reconnue. REACH va donc provoquer un flux énorme de communication dans la chaîne d’approvisionnement. Afin d’harmoniser au mieux ce flux, Cefic a développé un questionnaire standard gratuit pour les utilisateurs en aval et les fournisseurs :

• Standard questionnaires for communication along the supply chain.

• Cefic publie également le REACH Industry Preparation Letter avec des "trucs" pratiques pour se préparer à REACH.